Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 11 avril 2016.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mmes Auroux Karine, Bertault Brigitte, Duplessis Cyntia et Mr Ferdoel qui avaient donné pouvoir.


    Orde du Jour :


    1. Puce Rénovation de la salle des fêtes

    2. Lors du conseil municipal du 15 février denier, le projet de rénovation de la salle des fêtes et de la salle Mansart a été adopté pour un montant prévisionnel de 971 880 € TTC.

    3. Il convient de valider le dossier de consultation des entreprises. proposé par le cabinet Bourdin-Villeret-Robin.

    4. Ce marché comprend une clause d'insertion sociale de 35 h pour la maçonnerie/gros oeuvre de 70h pour les menuiseries de 35 h pour la plâtrerie/isolation et de 35h pour le carrelage/faïence.


    6. Nous avons voté «pour»



    1. Puce SIEL - Participation communale

    2. Concernant le renouvellement de l’éclairage public Rue des Pinsons, et Rue du Val de l’Indre, il convient d’approuver la participation de la commune d’un montant de :


    4. ‣5 000,86 € HT pour la Rue des Pinsons

    5. ‣10 629,97 € HT pour la Rue du Val de l’Indre



    1. Nous avons voté «pour»


    3. Puce Indemnité des élus

    4. La loi du 31 mars 2016 stipule que l’indemnité du maire pour une commune de notre strate est de 43% de l’indice brut mensuel 1015.

    5. Lors du conseil municipal du 22 avril 2014 il avait été adopté un taux de 40 %.

    6. Mr Godoy souhaite garder ce taux, ce qu’il convient d’approuver.


    8. Nous avons voté «pour»


    10. Puce Cession de parcelle

    11. Mr et Mme Guillemer souhaitent acquérir une parcelle appartenant au domaine public de 96 m2 qui est contiguë à la leur.

    12. Le conseil doit en accepter la cession sur la base de 8 € le m2, soit un coût de 768 €.


    14. Nous avons voté «pour»


    16. À l’issue du vote, Mr Charrier fait remarquer une anomalie.

    17. Sur le plan fourni aux conseillers (le seul document pour ce conseil...) le nom de rue porté est Jean-Yves Cousteau.

    18. Ce même prénom est inscrit sur le plan et sur le cadastre de la commune alors que le commandant Cousteau se prénommait Jacques-Yves, et non Jean-Yves...



    21. Puce Cotisation Fondation du Patrimoine

    22. Il est proposé d’approuver le montant de la cotisation pour la Fondation du Patrimoine d’un montant de 100 €.


    24. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Convention - Verbalisation Electronique

    2. Mr Godoy souhaite mettre en place un processus de verbalisation électronique sur notre commune.


    4. Pour un montant de 1 000 €, deux terminaux seront acquis pour la police municipale et l’agent de surveillance de la voirie publique.

    5. Il demandé au conseil d’accepter la demande de subvention de 500 €, l’agence de traitement automatisé des infractions disposant d’un fond d’amorçage.


    7. Nous avons voté «pour»


    9. Puce Autorisation d’occupation du domaine public

    10. Comme les années précédentes, le Café du Centre souhaite installer une terrasse sur la place de l’Église.

    11. Il est demandé au conseil d’autoriser cette installation moyennant une redevance de 100 € pour la période du 01 mai au 30 septembre.


    13. Nous avons voté «pour»


    15. Puce Redevance ERDF

    16. Le décret 2002-409 permet l’instauration d’une redevance d’occupation du domaine public pour les pylônes de transport et distribution de l'électricité.

    17. Il est demandé au conseil d’accepter cette redevance d’un montant de 197,00 € pour l’année en cours.


    19. Nous avons voté «pour»


    21. Puce Dénomination de rue

    22. Dans la Zone d’Activité une voie doit être nommée.

    23. Il est proposé qu’elle soit nommée Claude Chappe, l’inventeur du télégraphe optique.


    25. Mr. Charrier fait remarquer que dans notre commune, les rues ayant le nom d’une personne portent exclusivement celui d’un homme et regrette que ne soit pas attribué celui d’une femme.

    26. Monsieur Daly lui suggère de proposer celui d’une scientifique pour rester cohérent avec les noms des rues voisines.

    27. Comment soumettre un nom à la «va vite» sur un point si symbolique, alors que cette délibération n’a pas fait l’objet d’un examen préalable en commission (Ce que l’article 7 du règlement intérieur du conseil municipal stipule pourtant), et que nous n’avions pas reçu de document en amont du conseil ?


    29. Aussi, nous avons voté «contre»


    31. Puce Tableau des effectifs

    32. Il est proposé au Conseil d’accepter la suppression du poste d’agent de maitrise principal (vacant depuis le 1er juillet 2015)


    34. Vu l’avis favorable du Comité Technique, nous avons voté «pour»


    1. Puce Fête communale 11 septembre

    2. Le 11 septembre aura lieu la fête communale nommée «dimanche à la campagne».

    3. Dans ce cadre, il est proposé d’accepter les animations suivantes :


    5. ‣Atelier de cosmétique et brico nature d’un montant de 300 €

    6. ‣API’BEEZNESS pour un montant de 480 €


    8. Nous avons voté «pour»



    1. Puce Festival Avoine Zone Groove

    2. Dans le cadre de l’organisation du festival Avoine Zone Groove, il est proposé au conseil d’accepter :


    4. ‣la mise à disposition par la société Cyclone Production d’un régisseur général du 27 juin au 8 juillet pour un montant de 6 588,13 € TTC.


    1. ‣Le partenariat avec le parc du Futuroscope portant sur la distribution et la communication de cartes à gratter


    3. ‣La convention de mécénat avec la société ARD EXPO portant sur le prêt de mobilier


    5. Pour ces délibérations, Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux ( par procuration), Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»



    1. Puce Podium de l’été

    2. Le podium de l’été aura lieu le 27 aout, à proximité du stade d'athlétisme.

    3. Il est soumis au conseil l’approbation des contrats de cession suivants :


    5. Formation LARRY TOMKO  d’un montant de 3 112,25 € TTC

    6. ANGGUN d’un montant de 16 827,25 € TTC


    8. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour»


    10. Puce Questions diverses

    11. Mr. Charrier demande le montant des travaux annexes concernant Avoine Zone Groove, en particulier ceux concernant la préparation du parking ou un busage est prévu.

    12. Mr Godoy répond que le devis n’est pas établi et qu’il sera transmis au conseil lorsque ce sera fait.


    14. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.