Conseil Municipal du 11 mai 2015.

1. Nous avons reçu en amont de ce conseil les documents se rapportant à la délibérations sur la modification du PLU. Toutefois, concernant les autres délibérations aucun «document annexe» ne nous a été fourni.
   

2. Absents ayant donné pouvoir : Mme Elodie Duplessis à Cinthia Duplessis, Christophe Martin à Brigitte Bertault. Absente Mme Chantal Bergmann.
   

Orde du Jour :

1. Mme Otto-Bruc, la représentante pour notre département, du Conservatoire du Patrimoine Naturel qui a pour mission la sauvegarde des milieux naturels les plus remarquables pour leur faune, leur flore, leur qualité paysagère ou géologique, présente l’action menée sur les pelouses de Bertignolles.
   

2. 
   

3. Modification du PLU
   

4. Afin de permettre la poursuite de projet du PSPG ( Peloton Spécialisé de Protection de la Gendarmerie) , il convient de modifier la zone 2 AU située Rue de la Tranchée en zone 1AU.
   

5. Nous avons demandé si les autres modifications, attendues par certains habitants de notre commune, faisaient l'objet de cette modification. Mr. Desblaches nous informe que l'article 6 du PLU a également été modifié.
   

6. Nous avons voté «pour»
   

7. 
   

8. Avenant à la convention de mutualisation des services techniques avec la CC-CVL
   

9. Une convention de mutualisation des services techniques avait été votée lors du conseil Municipal du 16 juin 2014 entre la Commune d’Avoine et la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.
   

10. Cette convention définie les conditions d’interventions du service technique communautaire lorsqu’il intervient sur le territoire de la Commune. La communauté de Communes étant habilitée à facturer aux communes les fournitures, matériels et matériaux mis en oeuvre.
    

11. Pour tenir compte du temps de transport, et des frais d’étude notamment, il est proposé un majoration de 5% des prestations.
    

12. Nous avons voté «pour»
    

13. 
    

14. Convention d’installation d’un conteneur Textile/Linge/Chaussures
    

1. Il est proposé au conseil l'approbation de la convention d’installation d’un conteneur de collecte des textiles, linges de maison et chaussures par l’entreprise «le Relais» à proximité du Carrefour Contact.
   

2. Ces conteneurs servent au recyclage, à 90% pour les textiles, et sont autant de déchets en moins à incinérer, tout en favorisant l’insertion de personnes en difficulté.
   

3. Nous avons voté «pour»
   

4. 
   

5. Convention d’intervention d’une diététicienne
   

6. Une convention est proposée afin de faire découvrir, par une diététicienne, les fruits et les légumes aux enfants des écoles Joliot Curie et Henri Matisse.
   

7. le montant de la prestation est de 500 € TTC
   

8. Nous avons voté «pour»
   

1. Personnel
   

2. ✓ Prime d’insalubrité
   

3. Le maire soumet au vote la grille des primes de travaux d’insalubrité pour les agents des services techniques.
   

4. Nous avons voté «pour»
   

5. 
   

6. Amicale du personnel - Subvention 2015
   

7. Le maire informe le conseil de la demande de subvention déposée par l’amicale du personnel des communes et Communauté de Communes chinon Vienne et Loire.
   

8. Cette subvention sert à l’amicale pour organiser des opérations en faveur des adhérents comme l’arbre de Noel destiné aux enfants ou la fête des adhérents.
   

9. Il est proposé une subvention d’un montant de 20 € par enfant du personnel communal adhérent à l’amicale.
   

10. Nous avons voté «pour»
    

11. 
    

12. Culture
    

13. ✓ Festival Avoine Zone Groove 2015
    

14. ‣ Dans le cadre du festival Avoine Zone Groove 2015 qui aura lieu les 3, 4 et 5 juillet 2015, il est soumis au conseil l'approbation du protocole de partenariat avec l’Association des Vignerons du Véron.
    

15. ‣ Puis la convention de mécénat avec la société GM Concept à Tours
    

16. ‣ Celle avec la société SEMAF à Venansault
    

17. ‣ et enfin la convention de mécénat avec les Caves Louis de Grenelle à Saumur
    

18. Pour ces quatre délibérations, nous avons voté «pour».
    

1. ✓ Fête communale
   

2. La fête communale aura lieu le dimanche 13 septembre 2015.
   

3. Dans ce cadre, il est soumis au conseil l’approbation des contrats avec les associations :
   

4. Karnavage Cette association assurera l’animation avec 8 percussionnistes et 2 jongleurs/cracheurs de feu. Le montant de la prestation s’élève à de 2 200 €
   

5. 
   

6. «Picnic production» pour le spectacle «Garçon s’il vous plait» pour un montant de 1 480 € TTC.
   

7. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour».
   

8. 
   

9. Contrat d’abonnement Orange Business Services
   

10. Afin de permettre la transmission des informations vers les deux panneaux lumineux qui seront installés à proximité de complexe tennis/squash, à l’entrée nord de la commune, il est proposé l'acceptation du contrat d'abonnement avec la société Orange Business Services pour un montant de 36 € HT par mois.
    

11. Nous avons voté «pour»
    

12. 
    

13. Conditions de mise à disposition de matériel destiné aux associations.
    

14. La gratuité de mise à disposition de certains matériels comme friteuses, tables, bancs et tentes perdure.
    

15. Toutefois il est proposé l'instauration d’un barème de caution comme suit
    

16. 
    

17. 
    

18. 
    

19. 
    

20. 
    

21. 
    

22. 
    

23. 
    

24. 
    

25. 
    

26. 
    

27. 
    

28. 
    

29. 
    

30. 
    

31. 
    

32. 
    

33. Mr. Klimczak demande si le prêt du matériel est réservé uniquement aux associations soutenues  financièrement par la commune.
    

34. Il est précisé que, dans un premier temps, ce serait effectivement le cas, mais qu’en fonction du retour d'expérience, il pourrait y avoir aménagement de la délibération.
    

35. Nous avons voté «pour»
    

1. Cotisation 2015 CPIE
   

2. La demande de cotisation pour le CPIE ( Centre Permanent d’Initiation à l'Environnement) est présentée par le maire.
   

3. Le montant de la cotisation pour l‘année 2015 s'élève à 30 €.
   

4. Nous avons voté «pour»
   

5. 
   

6. Questions diverses
   

7. Mr. le maire fait lecture des lettres de remerciements de l’USEAB et de l’association Cyclosport Chinonais pour l’aide apportée par la commune.
   

8. 
   

9. Mme Henry fait un point sur l'articulation entre les Temps d’Activité Périscolaires et les Activités Pédagogiques Complémentaires. Il est prévu une réduction du temps scolaire d’un quart d’heure deux fois par semaine, pour permettre la mise en place des APC pendant la pause méridienne, avec augmentation du temps scolaire le mercredi.
   

10. 
    

11. Monsieur Charrier demande, en marge des délibérations antérieures sur la vidéprotection, ou en sont les demandes de subventions annoncées lors du conseil municipal du 16 décembre 2013.
    

12. Deux demandées étaient proposés au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) et du FIPD ( Fond Interministériel de prévention de la Délinquance)
    

13. Mr. le maire répond, qu’aucune réponse n’avait été reçue à ce jour.
    

14. 
    

15. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.