Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 12 septembre 2016.


  1. Le conseil était au complet à l’exception de Mme Duplessis Elodie et Mr Christian Ferdoel qui avaient donné pouvoir. Mr Bernard Remmerie était absent.


Orde du Jour :


  1. Puce  Communauté de Communes

  2. ✓Nouvelle répartition des sièges :

  3. L'élargissement de la Communauté de Communes, avec l’intégration des communes d’Anché et Cravant les Côteaux, impose une nouvelle répartition des du conseil communautaire.

  4. Il est proposé au conseil d’approuver le tableau suivant :

  5.    

  6.                         


  8. Nous avons voté «pour»



  11. ✓Implantation de piézomètres


  13. La Communauté de Communes recherche un nouveau point de captage en eau.

  14. Il est proposé d'installer deux piézomètres sur la parcelle AC 503 au Néman.


  16. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Château de la Caillerie.

  2. Mr Godoy demande l'approbation du conseil pour modifier
    le tarif de mise en vente du château de la Caillerie en l’abaissant à 395 000 €  hors frais de notaire (Le conseil avait validé, le 12 novembre 2015, 420 000 € comme prix de cession)

  3. Considérant toujours qu’il s’agit d’une erreur de céder ce château ainsi que la réserve foncière qui l’entoure, nous avons voté «contre»



  6. Puce Réhabilitation salle des fêtes

  7. Il est proposé d’approuver la demande de subvention de 113 446,47 € pour les travaux de rénovation de la salle des fêtes auprès du Conseil Régional sur un montant éligible de 189 077,46 €


  9. Nous avons voté «pour»


  11. Puce Agenda d’Accessibilité Programmé

  12. Les gestionnaires d'Etablissements recevant du public doivent mettre leurs établissements en conformité sur les normes d’accessibilité.


  14. L’agenda suivant est soumis à l’approbation du conseil.

  15.                                   

  16. Nous avons voté «pour»


  18. Puce Réhabilitation de l’école maternelle.

  19. La commune sollicite une subvention auprès du Conseil Régional quant aux travaux de réhabilitation de l’école maternelle.

  20. Le plan prévisionnel est proposé comme suit :



  23. Nous avons voté «pour»


  1. A l’issu du vote, Mr Klimczak fait remarquer que la commission dédiée aurait pu être réunie pour établir ce calendrier.

  2. Mr Godoy lui répond que pour l'année 2016, les travaux sont menés en même temps que la rénovation de l’école maternelle et de la salle des fêtes.


  1. Puce Réhabilitation du commerce et du logement 13 Rue des Roches

  2. L’avant projet définitif pour la réhabilitation du bâtiment situé au 13 rue des Roches ( ancien local de la Caisse d’Épargne) est d’un montant de 158 600 € HT.

  3. Ces travaux comprennent la rénovation d’un local commercial au rez de chaussée et un logement au premier étage.

  4. Il est demandé au conseil d'accepter ce montant.


  6. Nous avons voté «pour»


  8. Puce Travaux au Néman

  9. Le conseil est sollicité quant à la convention de passage de la ligne électrique et l’implantation d’un transformateur.


  11. Nous avons voté «pour»


  13. Puce Subvention exceptionnelle - Club d’échecs

  14. Dans le cadre de l’organisation de son Open d’été le club d’échecs loue un véhicule pour assurer le transport de son matériel et  fait appel à une société de nettoyage pour les locaux.

  15. Il est demandé au conseil d'accepter le remboursement de ces prestations pour un montant de 1 552,08 €


  17. Nous avons voté «pour»



  20. Puce Indemnité compensatrice

  21. Le nouveau site du festival Avoine Zone Groove a nécessité de nouveaux aménagements.

  22. Mr René Moreau a accepté de mettre à disposition ses parcelles pour permettre le parking des spectateurs.

  23. N’ayant pas pu moissonner son blé, il est proposé d’approuver l’indemnité de perte de récolte pour un montant de 5 540 €


  25. Mr Klimczak s’est abstenu, Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»



  28. Puce Service Civique volontaire

  29. Afin de permettre l’accueil d’un jeune en service civique volontaire, il est proposé au conseil d'accepter d’accueillir un jeune qui aura pour mission

  30. ‣de mettre en place des jeux calmes pendant la pause du midi à la cantine scolaire

  31. ‣d’assister l’éducateur sportif pour les rencontres sportives scolaires

  32. ‣intervenir dans les activités autour du jardin pédagogique

  33. ‣promouvoir l’action de la commune en faveur des jeunes

  34. ‣aider à l’inauguration de l’école rénovée


  36. Mr Guertin en sera le tuteur.


  38. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Attribution des chèques restaurant

  2. Il est demandé au conseil d’accepter les nouvelles modalités d’attribution des chèques déjeuner au profit de l’ensemble des personnels à savoir aux titulaires, stagiaires en vie de titularisation, dès leur arrivée et pour les agents non titulaires de droit public ou privé dès leur arrivée s’ils bénéficient d’un contrat de plus de 6 mois et à compter du 7eme mois en cas de contrats discontinus.


  4. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Culture

  2. Il est demandé au conseil d’accepter le changement de date du concert d’Éric Fromet qui passe au 2 mai 2017 ainsi que le rajout  du concert d’Amapola le 18 mars 2017.


  4. Puis d'accepter les contrats de cessions suivants :


  6. ‣ avec l’association KAROLUS pour le spectacle «Les Deux Moiselles de B» d’un montant de 500 € TTC

  7. ‣avec la SARL Eclats spectacle pour le concert de Valérian Renault d’un montant de 1 793,50 € TTC

  8. ‣avec la SARL Azimuth Productions pour le spectacle Calypso Rose d’un montant de  9 495 € TTC

  9. ‣avec L‘association ANIMAKT pour la soirée de remerciements des bénévoles du festival Avoine Zone Groove pour un montant de 1000 € TTC

  10. ‣avec la SARL le mur du songe celui du spectacle «The Joes - Wanted Joe Dassin» pour un montant de 2 476,09 € TTC.

  11. ‣celui avec l’association des producteurs éléctriques pour le spectacle «Guillaume Meurisse - Que demande le peuple ?» d’un montant de 3 376 € TTC

  12. ‣et enfin celui avec l’association Barda Compagnie pour le spectacle Amapola d’un montant de 3 030 €



  1. Pour l’ensemble de ces délibérations, nous avons voté «pour»



  4. Puce Questions diverses

  5. Mr Godoy fait part de la naissance de Mayline fille de Mme Chaligny, agent de la collectivité.

  6. Il fait lecture des courriers de remerciements de l’USEAB dans les cadre du festival Avoine Zonne Groove.et du groupe INTRA ppur la mise à disposition d’un terrain à usage de parking.


  8. Mme Henry rappelle le projet d’édition d’un livre de cuisine réalisé sur la base d’un collectage de recettes auprès des habitants de la commune et précise que la dictée bleue s’est étendue à 9 écoles.


  10. Mr Charrier signale que la hauteur des végétaux dans le massif à l’angle des rues Marcel Vignaud et Jean Brémard masque la visibilité des véhicules arrivant en direction de Savigny alors qu’ils sont prioritaires.


  12. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.