Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 14 décembre 2015.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mme Duplessis Cinthia qui a donné pouvoir à Mme Duplessis Elodie.

    2. Mme Henry et Mr Sorais, retenus en commission à la Communauté de Communes arriveront à 20h30. Ils ont donné pouvoir à Mr Desblaches et Charrier en attendant leur venue.


    Orde du Jour :


    1. Puce Affaires générales - Rétrocession de parcelles.

    2. Le chantier de la maison intergénérationnelle étant terminé, il convient de rétrocéder les parcelles AK 109 et AL 874 pour l’euro symbolique à la municipalité.

    3. Nous avons voté «pour»


    5. Puce Décision modificative budgétaire

    6. Certaines prévisions inscrites au budget demandent à être modifiées. Ce sont des ajustements budgétaires nécessaires.

    7. Nous avons voté «pour»

    8. Puce Indemnité au comptable du Trésor

    9. Mme la comptable du Trésor Public de Chinon a réalisé des prestations facultatives qui justifient le versement d’une «indemnité de conseil» de 1 280,29 €.

    10. Nous avons voté «pour»

    11. Puce Logement 44 Rue Marcel Vignaud.

    12. Une moins value sur le lot N°2 «démolition» FRANCK BEUN EDIFICE soumise au Conseil dans le cadre de la rénovation du logement situé au 44 rue Marcel Vignaud, puisqu’il a été décidé de ne pas réaliser une ouverture.

    13. Cette moins value est de 280 € ce qui remmène le le marché à 9 665 € HT au lieu de 9 945 HT

    14. Sur le lot N° 3 «Gros oeuvre» FRANCK BEUN EDIFICE plus value de 21 581,3 € HT est soumise au conseil ainsi qu’une moins value de 6 364 € HT ce qui porte le marché à 75 788 € HT au lieu de 60 570, 70 € HT

    15. Enfin toujours sur le même chantier, pour le lot N°4 «Ossature et bardage bois» SARL BOUSSIQUET

    16. une plus value de 4 760 € HT est soumise à l’approbation du Conseil, ce qui porte le marché à 14 474,79 € HT.

    17. Nous avons voté «pour»

    18. Puce Assurance statutaire

    19. La commission d’ouverture de plis réunie le 18 novembre 2015 a accepté l’avenant de la société SOFCAP pour le lot « risques statutaires des agents»

    20. L’avenant augmente le taux pour les agents CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales) à 4,8 % alors qu’il était de 3,65 %

    21. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Culture - Contrats de Cession

    2. ✓ avec la ville de Tours pour l’orchestre symphonique de la Région Centre val de loire-Tours.

    3. La cession est d’un montant de 6 750 € TTC pour la prestation prévue le 1er février 2016.

    4. ✓Avec la société Profilustimus Prod pour la prestation de Pascal Légitimus prévue le 18 mai 2016.

    5. cette cession est d’un montant de 6 857,50 € TTC

    6. Nous avons voté «pour»


    8. Puce Tarification salle des fêtes, Mansart et l’Espace Culturel.

    9. Il est proposé au conseil de conserver une tarification identique à 2015 pour ces salles.

    10. Nous avons voté «pour»

    11. Mr Godoy rappelle que la fermeture pour travaux de la salle des fêtes est prévue le 12 juin 2016.


    1. Puce Tarification des photocopies Compagnie du Petit Monde.

    2. La compagnie du Petit Monde effectue des photocopies dans les locaux de la mairie, en fournissant son papier.

    3. Il est proposé d’approuver la tarification suivante :

    4. - Copie A4 noir et blanc: 5.21 € TTC pour 1000 copies

    5. - Copie A3 noir et blanc: 10.42 € TTC pour 1000 copies

    6. - Copie A4 couleur: 56.14 € TTC pour 1000 copies

    7. - Copie A3 couleur : 112.27 € TTC pour 1000 copies


    9. Nous avons voté «pour»


    1. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.