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Conseil Municipal du 14 septembre 2015.

1. Nous avons reçu en amont de ce conseil les documents se rapportant à la délibération sur la décision modificative. Toutefois, à nouveau, et malgré nos demandes répétées, concernant les autres délibérations aucun «document annexe» ne nous a été fourni.
   

Absents ayants donné pouvoir

1000. M.REMMERIE à M. DESBLACHES (Mr REMMERIE arrivera à 20h14.)
      

Mme DUPLESSIS Cinthia à Mme DUPLESSIS Elodie

M. SORAIS Patrick à M. CHARRIER Patrice

Mme Karine AUROUX est nommée secrétaire de séance.

Monsieur GODOY souhaite la bienvenue à Karine AUROUX et Mme DUHAYER Nathalie, nouvelle secrétaire des Services techniques depuis le 1er septembre 2015.

Orde du Jour :

1. Composition des commissions
   

1. Suite à la nomination de Karine AUROUX Karine afin de remplacer Christiane MARTINEAU, il est nécessaire de modifier la liste des représentants dans les commissions.
   

2. 
   

3. La commission « Jeunesse Vie Scolaire » sera composée de :
   

4. MM. D. GODOY, Ch. MARTIN, L. LALOUETTE et de
   

5. Mmes F. HENRY, Ch. BERGMANN, Y. ASTIER et K. AUROUX.
   

6. 
   

7. La commission « Animation, Fêtes et cérémonies » sera composée de :
   

8. MM. D. GODOY, M. DALY, Ch. FERDOEL, P. SORAIS et de
   

9. Mmes B. BERTAULT, Ch. BERGMANN et E. DUPLESSIS.
   

10. 
    

11. Quant au Centre Communal d'Action Sociale, les membres du conseil d’administration sont :
    

12. MM. Y. DESBLACHES, M. DALY, Ch. FERDOEL, L. LALOUETTE et de
    

13. Mmes F. HENRY, B. BERTAULT, Ch. BERGMANN et K. AUROUX.
    

14. 
    

15. Nous avons bien entendu voté «Pour»
    

1. Changement de nom pour le TGRC
   

1. Mr le Maire propose au conseil de nommer le bâtiment
   

2. 71 Rue Marcel VIGNAUD (traditionnellement appelé «TGRC»)
   

3. «Espace Hilaire MUREAU» en la mémoire d’un ancien maire.
   

4. 
   

5. Nous avons voté «Pour»
   

1. Transports Scolaires
   

1. Un nouveau logiciel (PEGASE) est mis en place pour les transports scolaires (qui est géré par le Conseil Départemental et organisé par la CC-CVL). Toutefois une participation financière est demandée aux familles du Néman pour les enfants scolarisés en primaire pendant l’année scolaire 2015/2016.
   

2. Monsieur le Maire propose au conseil que la municipalité prenne en charge ce surcoût afin de maintenir la gratuité du service.
   

3. 
   

4. Nous avons voté «Pour»
   

1. Accueil de réfugiés
   

1. Monsieur CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, a adressé aux municipalités le 6 septembre 2015 un courrier demandant l’appui des collectivités en matière d’accueil des réfugiés et demandeurs d’Asile,
   

2. 
   

3. Monsieur Godoy soumet à approbation, à bulletin secret, l’accueil d’une famille de 6 personnes dans le logement logement situé au dessus de la Poste.
   

4. 
   

5. Avant le vote, nous avons demandé si l’accueil de cette famille altérerait la capacité d'hébergement de la commune, Mr Godoy précise qu’il n’en sera rien.
   

6. 
   

7. Pour : 17    Contre : 2  
   

1. Monsieur le Maire remercie le Conseil Municipal et fera part, à la préfecture, du résultat du vote.
   

2. 
   

3. Finances
   

1. ✓  Décision modificative n°1
   

1. Me. BERTAULT présente les modifications budgétaires consultables ici
   

2. 
   

3. Le budget de notre commune s’équilibre ainsi :
   

4. 
   

5. Dépenses d’investissement :            4 012 795,40 €
   

6. Recettes d’investissement :              4 012 795,40 €
   

7. 
   

8. Dépenses de fonctionnement :      10 052 555,40 €
   

9. Recettes de fonctionnement :        10 052 555,40 €
   

1. Comme pour le vote du budget, au printemps, nous nous sommes abstenus.
   

2. 
   

3. ✓  Garanties d’emprunts Touraine Logement
   

1. Touraine Logement réalise 12 logements réservés aux apprentis et 11 logements réservés aux retraités dans le bâtiment de la maison intergénérationnelle. Cette société a contracté deux emprunts d’un montant de 68.168,00 € et 563.774,00 € auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations.
   

2. Mr. le Maire sollicite le conseil pour accorder la garantie de la commune à hauteur de 35€% de ces prêts.
   

3. 
   

4. Nous avons voté «Pour»
   

5. ✓  Val Touraine Habitat - Convention d’acquisition et de financement – 22 rue Marcel Vignaud
   

1. Le projet immobilier situé 22 Rue Marcel Vignaud, consiste à la démolition et la reconstruction de l’immeuble afin de faire 4 ou 5 appartements et 2 surfaces commerciales.
   

2. Monsieur DESBLACHES propose au conseil de signer la convention d’acquisition et de financement avec Val Touraine Habitat.
   

3. 
   

4. Cette opération est identique à celle effectuée Rue Jean Brémard. Le chantier pourrait démarrer en 2017 pour une durée d’un an. 
   

5. 
   

6. Nous avons voté «Pour»
   

1. Travaux
   

1. ✓ Avant-projet – Parc Lopez
   

1. Oralement, Mr.DESBLACHES expose l’avant-projet sommaire
   

2. pour le Parc Lopez.
   

3. 
   

4. Ce projet verra la création d’une place de marché,
   

5. l’agrandissement du parking (20 places au lieu de 9)
   

6. la rénovation du muret bordant la RD 749,
   

7. l’aménagement du parc : chemins, plantations, mobiliers
   

8. et la modification de l’éclairage public.
   

9. 
   

10. Mr. CHARRIER précise que pour avoir participé à la commission voirie, il n’a pas de remarques particulières sur ce projet.
    

11. Toutefois, il déplore l’absence de document (comme le plan) pour que les autres membres du Conseil Municipal, qui eux ne participent pas à la commission voirie, puissent avoir une idée précise du dossier avant  d’enger un avant-projet dont le montant est proche de 250 000 €
    

12. 
    

13. Il demande un report du vote, ce que Mr. Godoy refuse.
    

14. 
    

15. Monsieur MARTIN précise qu’il fait confiance au travail des commissions.
    

1. Monsieur le Maire s’engage à transmettre un fichier via internet.
   

2. Madame HENRY Francine précise que des modifications seront apportés à l’avant-projet en fonction des observations faites en commission.
   

1. Pour : 17          Contre : 2   
   

1. ✓  Avenant TPPL – Boule Lyonnaise
   

1. Concernant la réalisation de 4 terrains de boule lyonnaise, Mr.DESBLACHES expose l’avenant concernant le marquage nécessaire. l’avenant s’élève à 734,70 € H.T et porte le marché à un montant global de 18.569,67 € H.T au lieu de 17.834,97 € H.T.
   

2. 
   

3. Nous avons voté «Pour»
   

4. ✓  Convention ALE 37
   

1. Monsieur DEBLACHES Yves soumet à l'approbation du Conseil l’adhésion de notre commune à L’Agence Locale de l’Energie d’Indre et Loire
   

2. Cette adhésion permettra un diagnostic énergétique des bâtiments communaux et d’établir un plan prioritaire des travaux à effectuer.
   

3. Le coût de adhésion s'élève à 1.448,00 € pour une période d’un an.
   

4. Mr.le Maire propose de nommer Monsieur DESBLACHES comme référent Energie.
   

5. Nous avons voté «Pour»
   

6.   Personnel
   

Autorisations d’absence

1. 
   

2. Pour certains évènements familiaux, des autorisations spéciales d’absences peuvent être mises en place au sein des collectivités territoriales. Ces autorisations sont accordées, sous réserve des nécessités de services et sur présentation d’un justificatif.
   

1. Nous avons voté «Pour»
   

2. 
   

3. Environnement
   

1. ✓ Les Pelouses de Bertignolles - Donation
   

1. La Commune d’Avoine a proposé au Conservatoire d’Espaces Naturels Centre Val de Loire, la donation des parcelles B 10 et B 11 au lieu dit «Les Pelouses de Bertignolles » situées sur la commune de Savigny en Véron.
   

2. 
   

3. Mr. KLIMCZAK demande la durée de la garantie du maintien des différentes activités qui s’y exercent comme l’aéromodélismes et le pâturage.
   

4. Mr. REMMERIE précise qu’elles sont pérennes et figurent comme conditions de donation tant sur la note technique que sur la délibération du conservatoire du 4/08/2015.
   

1. Nous avons voté «Pour»
   

1. ✓ ANPCEN – Cotisation 2015
   

1. Mr. REMMERIE soumet à l’approbation du Conseil la demande de cotisation présentée par l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes pour un montant de 150 €.
   

2. Il précise qu’un dossier est en cours d’instruction pour l’obtention d’une seconde étoile.
   

3. Nous avons voté «Pour»
   

4. Culture
   

Mr. DALY soumet à l’approbation du Conseil plusieurs dossiers relatifs à la Culture :

1. 1. ✓Saison Culturelle 2015/2016
      

2. 
   

3. ‣Avenant au contrat de cession MUS’AZIK « IKARIA » pour sa prestation du 22/09/2015 pour un montant de 1.266,00 € TTC
   

4. ‣Contrat de cession AUGURI PRODUCTIONS « Les Innocents » pour sa prestation du 10/10/2015 pour un montant de 7.385,00 € TTC.
   

5. ‣Contrat de cession OPUS II BVBA – La Framboise Frivole « Delicatissimo » pour sa prestation du 28/11/2015 pour un montant de 7.590,00 € TTC
   

6. ‣Convention pour le point de vente Ticketnet
   

7. ‣Tarif privilège « Agents Mairie d’Avoine »
   

8. ‣Tarif adhérents Amicale du personnel de la CC-CVL
   

9. ‣Avenant  1 à la convention d’affiliation chéquier culture CLARC Région Centre Val de Loire et Société Applicam (saison culturelle et Festival Avoine Zone Groove 2016)
   

1. 1. ✓Festivités de Noël 2015
      

2. 
   

3. ‣Contrat de cession « Les Frères Léon en triplette » d’un montant de 1.768,18 € TTC pour l’animation du goûter de Noël organisé le 17 décembre 2015.
   

Nous avons voté «Pour»

1. Divers
   

1. ‣Cotisation 2015 à Info Emploi et Services d’un montant annuel de 157 €
   

2. ‣Cotisation 2015 à l’ARCICEN  Association des Représentants des Communes d'Implantation de Centrales et Établissements Nucléaires d’un montant annuel de 400 €.
   

Nous avons voté «Pour»

1. Questions diverses
   

1. Mr. le Maire fait lecture du courrier que nous lui avons adressé le 8 septembre.
   

2. 
   

3. Nous demandions qu’un budget prévisionnel pour Avoine Zone Groove soit communiqué au membres du Conseil Municipal avant tout vote sur ce festival
   

4. Monsieur GODOY nous donne entièrement raison, sur le fond.
   

5. Toutefois, il rajoute que concrètement c’est difficile à mettre en oeuvre actuellement.
   

6. Trop d’éléments restent à définir (le lieu, les entrées prévisionnelles, la programmation….) et rendent l’estimation budgétaire de la manifestation incertaine.
   

7. 
   

8. Mr. CHARRIER demande ou en est la demande formulée au mois de juin sur le listing du patrimoine de la commune.
   

9. Mr. le Maire répond que c’est presque terminé et que le document sera remis prochainement.
   

10. 
    

11. Me. HENRY lance un appel aux volontaires pour tenir l’exposition «Un objet, une histoire» qui sera réalisée dans le cadre de la semaine bleue.
    

12. 
    

13. Me. AUROUX demande au Conseil la possibilité d’implanter des poubelles de tri sélectif sur l’aire de pique-nique située à proximité des jardins familiaux :
    

14. Mr. Godoy donne un avis favorable.
    

15. 
    

16. Mr. KLIMCZAK demande un retour sur l’installation des bornes de stationnement, à proximité de l’Église.
    

17. Mr. GODOY répond que l’autodiscipline des conducteurs semble opérer et qu’il n’y a pas de verbalisation actuellement. Un avertissement sera formulé au conducteur avant verbalisation.
    

18. La durée du stationnement autorisée est passée à une heure.
    

Mr. GODOY lit au Conseil les courriers de remerciements qui ont été adressés :

1. ‣de la famille de M. DALY pour les marques de sympathie à l’occasion du décès de son frère et de sa belle-mère.
   

2. ‣de l’AOCC pour l’aide apportée par le personnel du Service technique pour l’organisation du plateau départemental U9 le 13 juin 2015.
   

3. ‣de l’Image Club du Véron pour la subvention qui leur a été accordée.
   

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.