Avoine ensemble
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Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal
En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.
Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.
La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.
Conseil Municipal du 15 février 2016.
Le conseil était au complet à l’exception de Mme Duplessis Elodie qui a donné pouvoir à Mme Duplessis Cinthia, de Mr. Daly Michel qui a donné pouvoir à Mr Remmerie Bernard et Mr. Desblaches Yves à Mr Godoy Didier
Orde du Jour :
Intercommunalité
La Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire a établi son rapport d’activité 2014.
Il est demandé au conseil de l’approuver. Comme ce document ayant été transmis aux conseillers depuis le conseil municipal de janvier,
Nous avons voté «pour»
Avenant à la convention de mutualisation
Il est proposé la modification de l'article 5 de la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.
Cette modification porte sur le forfait de 5% du coût des travaux effectués par les services techniques qui n’est applicable qu’aux frais de personnel.
Nous avons voté «pour»
PLUi
La Communauté de Communes de la Rive gauche de la Vienne était compétente en matière d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Cette compétence n’a pas été transférée lors de la création de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.
Il convient de régulariser la situation, puisque cette compétence étant obligatoire.
Nous avons voté «pour»
Subventions aux associations
Il est proposé au conseil l’attribution des subventions suivantes pour les associations sportives :
✓Club d’échecs 38 500 €
✓Avoine Beaumont Gymnastique 23 000 €
✓Avoine Olymique Chinon Cinais 300 000 €
✓USEAB 129 370 €
Mr Lalouette et Albert ne prennent pas part au vote pour l’USEAB et l’AOCC en raison de leur implication de ces associations.
Avant de voter «pour» nous demandons des explications concernant le tableur fourni aux conseillers. La dernière colonne fait état de «fonds de réserves» et nous souhaitons savoir précisément ce que signifie ce terme.
Mr Albert nous répond qu’il s’agit du «cumul des résultats des années antérieures»
Puis l'attribution des subventions suivantes au profit de :
✓Société de pêche 2 200 €
✓Société de chasse 1 900 €
✓Centre équestre Isoré 12 000 €
✓CCE 37 4 500 €
✓Cyclo Sport Chinonais 2 300 €
✓SPA 100 €
✓Prévention Routière 100 €
✓AMF Téléthon 750 €
✓AFN 700 €
✓Club Temps de Vivre 1 220 €
✓Vaincre la mucovicidose 300 €
✓APE 800 €
✓USEP École Joliot Curie 300 €
✓Ecole Joliot Curie 1 520 €
✓Ecole Henri Matisse 1 100 €
✓Lire et Dire 500 €
Mme Bertault ne prend part au vote concernant l’association des AFN.
Pour terminer, il est proposé d'accepter la subvention de 363 € au profit de la section tennis de table de l’USEAB qui n’a pas pu utiliser les bungalows à proximité du Lac Mousseau.
Pour l’ensemble de ces attributions, nous avons voté «pour»
Achat de parcelles
En raison de la présence de réseaux sur les parcelles AC 784 et AC 785 situées au Néman et appartenant à Mr Saudreau, il est demandé au conseil d’en approuver l'acquisition.
Mme Auroux s'abstient, Mrs Charrier, Klimczak et Sorais votent «pour»
Cotisations
✓La cotisation pour la maison des Maires est d’un montant de 965,87 €
elle est décomposée comme suit :
Association des Maires d’Indre et Loire 669,78 €
Association des Maires de France 296,09 €
✓La cotisation pour le Centre Permanent d’Initiation à l'Environnement est fixée à 30 €.
✓L’adhésion à l’Association Régionale de Fleurissement pour la Région Centre est fixée à 65 €
✓la Cotisation à l’ANPCEN est fixée à 150 €
Pour l’ensemble de ces délibérations, nous avons voté «pour»
Convention indicateur de bruit
L’Agence Régionale de Santé met gracieusement à disposition un indicateur de bruit pour la salle des fêtes et la salle Mansart.
Il convient de renouveler la convention de mise à disposition pour 5 ans
Nous avons voté «pour»
Approbation du dossier «pro» Ecole Maternelle
Il est proposé au conseil d’approuver le dossier «pro» concernant les travaux de l’école maternelle et de la cantine.
Les travaux sont estimés à 1 003 414,19 € HT
Il faut rajouter 82 889,99 € HT d’options
et 70 950,00 € HT de location de bungalows
Nous avons voté «pour»
Approbation de l’avant projet Salle des Fêtes et Mansart
Après l’avant projet sommaire présenté au conseil municipal de janvier, l’avant projet définitif est soumis au conseil.
Le coût des travaux est estimé à 795 325 € HT
Nous avons voté «pour»
Pour rappel, la fermeture de la salle des fêtes est prévue le 12 juin 2016.
Festival Avoine Zone Groove
Il est soumit au conseil l’approbation du contrat avec 106Db Production pour le concert de Ladies Ballbreaker» le dimanche 3 juillet à 16h30.
Ce contrat est d’un montant de 3 100 €
Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté«pour»
Questions diverses
Mr Godoy informe les conseillers du rajout d’un conseil municipal le 23 février consacré au festival Avoine Zone Groove.
Mr. Charrier demande des précisions sur l’avancement des travaux au Néman et la date de la réunion publique d’information annoncée lors du conseil municipal du 12 octobre.
Mr Godoy répond que la date de la réunion dépend de la proposition du SIEL.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.