Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 15 février 2016.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mme Duplessis Elodie qui a donné pouvoir à Mme Duplessis Cinthia, de Mr. Daly Michel qui a donné pouvoir à Mr Remmerie Bernard et Mr. Desblaches Yves à Mr Godoy Didier


    Orde du Jour :


    1. Puce Intercommunalité

    2. La Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire a établi son rapport d’activité 2014.

    3. Il est demandé au conseil de l’approuver. Comme ce document ayant été transmis aux conseillers depuis le conseil municipal de janvier,

    4. Nous avons voté «pour»


    6. Puce Avenant à la convention de mutualisation

    7. Il est proposé la modification de l'article 5 de la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.

    8. Cette modification porte sur le forfait de 5% du coût des travaux effectués par les services techniques qui n’est applicable qu’aux frais de personnel.

    9. Nous avons voté «pour»


    11. Puce PLUi

    12. La Communauté de Communes de la Rive gauche de la Vienne était compétente en matière d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

    13. Cette compétence n’a pas été transférée lors de la création de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.

    14. Il convient de régulariser la situation, puisque cette compétence étant obligatoire.

    15. Nous avons voté «pour»


    17. Puce Subventions aux associations

    18. Il est proposé au conseil l’attribution des subventions suivantes pour les associations sportives :

    19. ✓Club d’échecs                                 38 500 €

    20. ✓Avoine Beaumont Gymnastique      23 000 €

    21. ✓Avoine Olymique Chinon Cinais   300 000 €

    22. ✓USEAB                                           129 370 €

    23. Mr Lalouette et Albert ne prennent pas part au vote pour l’USEAB et l’AOCC en raison de leur implication de ces associations.

    24. Avant de voter «pour» nous demandons des explications concernant le tableur fourni aux conseillers. La dernière colonne fait état de «fonds de réserves» et nous souhaitons savoir précisément ce que signifie ce terme.

    25. Mr Albert nous répond qu’il s’agit du «cumul des résultats des années antérieures»

    26. Puis l'attribution des subventions suivantes au profit de :

    27. ✓Société de pêche                               2 200 €

    28. ✓Société de chasse                              1 900 €

    29. ✓Centre équestre Isoré                       12 000 €

    30. ✓CCE 37                                              4 500 €

    31. ✓Cyclo Sport Chinonais                       2 300 €

    32. ✓SPA                                                      100 €

    33. ✓Prévention Routière                              100 €

    34. ✓AMF Téléthon                                       750 €

    35. ✓AFN                                                      700 €

    36. ✓Club Temps de Vivre                          1 220 €

    37. ✓Vaincre la mucovicidose                       300 €

    38. ✓APE                                                       800 €

    39. ✓USEP École Joliot Curie                         300 €

    40. ✓Ecole Joliot Curie                                1 520 €

    41. ✓Ecole Henri Matisse                            1 100 €

    42. ✓Lire et Dire                                             500 €

    43. Mme Bertault ne prend part au vote concernant l’association des AFN.

    44. Pour terminer, il est proposé d'accepter la subvention de 363 € au profit de la section tennis de table de l’USEAB qui n’a pas pu utiliser les bungalows à proximité du Lac Mousseau.

    45. Pour l’ensemble de ces attributions, nous avons voté «pour»


    47. Puce Achat de parcelles

    48. En raison de la présence de réseaux sur les parcelles AC 784 et AC 785 situées au Néman et appartenant à Mr Saudreau, il est demandé au conseil d’en approuver l'acquisition.

    49. Mme Auroux s'abstient, Mrs Charrier, Klimczak et Sorais votent «pour»


    51. Puce Cotisations

    52. ✓La cotisation pour la maison des Maires est d’un montant de 965,87 €

    53. elle est décomposée comme suit :

    54. Association des Maires d’Indre et Loire             669,78 €

    55. Association des Maires de France                    296,09 €

    56. ✓La cotisation pour le Centre Permanent d’Initiation à l'Environnement est fixée à 30 €.

    57. ✓L’adhésion à l’Association Régionale de Fleurissement pour la Région Centre est fixée à 65 €

    58. ✓la Cotisation à l’ANPCEN est fixée à 150 €

    59. Pour l’ensemble de ces délibérations, nous avons voté «pour»


    61. Puce Convention indicateur de bruit

    62. L’Agence Régionale de Santé met gracieusement à disposition un indicateur de bruit pour la salle des fêtes et la salle Mansart.

    63. Il convient de renouveler la convention de mise à disposition pour 5 ans

    64. Nous avons voté «pour»


    66. Puce Approbation du dossier «pro» Ecole Maternelle

    67. Il est proposé au conseil d’approuver le dossier «pro» concernant les travaux de l’école maternelle et de la cantine.

    68. Les travaux sont estimés à 1 003 414,19 € HT

    69. Il faut rajouter                         82 889,99 € HT d’options

    70. et                                            70 950,00 € HT de location de bungalows

    71. Nous avons voté «pour»


    73. Puce Approbation de l’avant projet Salle des Fêtes et Mansart

    74. Après l’avant projet sommaire présenté au conseil municipal de janvier, l’avant projet définitif est soumis au conseil.

    75. Le coût des travaux est estimé à 795 325 € HT

    76. Nous avons voté «pour»

    77. Pour rappel, la fermeture de la salle des fêtes est prévue le 12 juin 2016.


    79. Puce Festival Avoine Zone Groove

    80. Il est soumit au conseil l’approbation du contrat avec 106Db Production pour le concert de Ladies Ballbreaker» le dimanche 3 juillet à 16h30.

    81. Ce contrat est d’un montant de 3 100 €

    82. Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté«pour»


    84. Puce Questions diverses

    85. Mr Godoy informe les conseillers du rajout d’un conseil municipal le 23 février consacré au festival Avoine Zone Groove.

    86. Mr. Charrier demande des précisions sur l’avancement des travaux au Néman et la date de la réunion publique d’information annoncée lors du conseil municipal du 12 octobre.

    87. Mr Godoy répond que la date de la réunion dépend de la proposition du SIEL.


    1. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.