Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


Conseil Municipal du 15 juin 2015.

  1. Nous avons reçu en amont de ce conseil les documents se rapportant aux délibérations.

  2. Absents ayant donné pouvoir : Mr. Albert à Mr Desblaches, Mme Martineau à Mr Charrier, Mr Klimczak à Mr. Charrier


Orde du Jour :

  1. Puce Subvention image club du Véron


  1. Madame BERTAULT Brigitte fait part au conseil d’une demande de subvention émanant de l’Image Club du Véron.

  2. Dans le cadre de son fonctionnement, l’Image Club du Véron propose des actions de formations importantes aux débutants et couvre certaines manifestations locales

  3. Le montant de la somme sollicitée s’élève à la somme de 1.000,00 €.


  5. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Subvention Classe de neige


  1. Madame HENRY Francine présente au conseil le budget établi pour la classe de neige qui aura lieu du 11 au 15 janvier 2016 à Belle veaux en Haute Savoie avec les élèves de C.M.1 et C.M.2 fréquentant l’école Joliot Curie à Avoine. Le budget total prévisionnel s’élève à 28.500,00 €.


  3. Monsieur le Maire propose de verser une subvention à hauteur de 50% du montant total à savoir 14.250,00 €.


  5. Nous avons voté «pour»



  1. Puce  Affaires générales


  1. Cession de parcelles entre la commune et M. et Mme BOUCHER


  3. Monsieur DESBLACHES Yves propose au conseil, un échange de parcelles entre la commune d’Avoine et Mme BOUCHER.

  4. En effet, dans le cadre d’une opération globale du PSPG, la réserve foncière de la commune et l’accessibilité de certaines parcelles doivent faire l’objet d’une redistribution au titre de l’intérêt public (accessibilité parcellaire, constructibilité, enclavement….).


  6. M. DESBLACHES précise que cette cession va permettre de désenclaver la propriété de M. et Mme BOUCHER.


  8. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Cession de la parcelle de M. et Mme JOGUET à la commune


  1. Monsieur DESBLACHES Yves présente la proposition de M. et Mme JOGUET. Ceux-ci souhaiteraient céder gracieusement la parcelle cadastrée AK 1117 pour une surface de 74 ca à la commune d’Avoine. Une clôture devra être érigée en mitoyenneté des parcelles AK 1117 et AK 1113 (anciennement AK 733).

  2. Cette nouvelle emprise permettra d’élargir le passage entre les locaux de l’ancienne gendarmerie.


  4. Nous avons voté «pour»


  6. Puce Echange de parcelles entre la commune et M. PEAN


  1. Monsieur DESBLACHES précise que l’échange de certaines parcelles, au titre de l’intérêt public et général, est indispensable entre la commune et M. René PEAN du fait du projet PSPG se situant sur Avoine.

  2. Ces parcelles échangées ont la même valeur, aucune soulte ne sera due par l’une ou l’autre des parties.


  4. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Gestion des parcelles à la CC.CVL pour le projet PSPG


  1. Dans le cadre relatif à la construction du Peloton Spécialisé de Protection de Gendarmerie (PSPG) sur le territoire de la commune d’Avoine, la cession de certaines parcelles est indispensable entre la commune et la Communauté de Communes Chinon Vienne et  Loire.

  2. A cet effet, Monsieur DESBLACHES Yves précise que la cession concerne les parcelles AK 463p, AK 464p, AK 465p et AK 466.

  3. Ainsi, la commune souhaitant favoriser la réalisation de ce projet sur son territoire, ces parcelles sont cédées à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour l’euro symbolique.


  5. Nous avons voté «pour»


  7. Puce Personnel – Tableau des effectifs


  1. M. le Maire propose

  2. - pour permettre la mise en œuvre d’un service « fêtes et cérémonies », la création d’un emploi permanent de coordonnateur ‘fêtes et cérémonies » et secrétariat service culturel au grade d’adjoint administratif de 2ème degré, à temps complet à compter du 1er juillet 2015.


  4. - pour permettre la nomination d’un agent pouvant bénéficier d’une promotion interne :

  5. la transformation d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe en poste de maîtrise, à temps complet à compter du 1er août 2015.


  7. Nous avons voté «pour»


  9. Puce Environnement – Conservatoire d’espace naturels Centre – Plan de gestion 2016-2025


  11. Monsieur REMMERIE Bernard rappelle que la convention d’usage 2012 – 2022 entre la commune et le Conservatoire des Espaces Naturels Centre stipule dans son acte 3.1 que le site  «Les Pelouses de Bertignolles», propriété de la commune en la parcelle B11, fait l’objet d’un plan de gestion et de valorisation. Ce dernier a été présenté par Mme OTTO-BRUC lors de la dernière réunion du conseil municipal du 11 mai 2015, il convient aujourd’hui de l’approuver.

  12. Ce plan a pour objectif ce conserver la biodiversité du site « Les Pelouses de Bertignolles », d’y mettre des moutons et de le clôturer.


  1. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Culture


  1. Monsieur DALY Michel présente les différents dossiers relatif à la culture  :


Festival Avoine Zone Groove

-convention dispositif préventif de secours avec la Croix Rouge française pour un montant de 1.699,20 € TTC.

-Convention de partenariat avec le Caissed’Epargne

-Convention de partenariat avec Eurovia Centre Loire

-Convention de mécénat EDF CNPE de Chinon

-Convention de mécénat Les Artisans Paysagistes

-Convention de mécénat Les établissements BRAULT

-Convention de mécénat MAT EQUIP 37

-Convention de mécénat en nature ARD EXPO

-Convention de partenariat Alliance Hôtel Tours

-Occupation du domaine public sur le parking ouest de la place de l’église

-Convention de coopération des polices municipales entre les collectivités de Chinon et d’Avoine

-Tarification des objets mis en vente

-Tarif agents retraités de la Mairie d’Avoine et de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire

-Modifications des stocks des produits dérivés

  

    Nous avons voté «pour»


  1. Puce Fête républicaine et podium de l’été


  1. Madame BERTAULT Brigitte présente la convention pour le dispositif préventif de secours avec la Croix Rouge dans le cadre de la Fête Républicaine pour un montant de 363,00 € TTC.

  2. Monsieur DALY Michel présente la convention pour le dispositif préventif de secours avec la Croix Rouge dans le cadre du Podium de l’été pour un montant de 183,00 € TTC.


      Nous avons voté «pour»


  1. Puce Fête Communale 2015


Occupation du domaine public rue Val de l’Indre le 13 septembre 2015.


  1. Puce Saison culturelle


Programmation 2015/2016

















Tarifications 2015/2016






















-remboursement des billets en cas d’annulation de spectacle

-Convention de partenariat «CEZAM 216»

-Contrat de cession MUS’AZIK «Faune» pour sa prestation du 22/09/2015 pour un montant de 1.050,00 € H.T


    Nous avons voté «pour»



  1. Puce Sport



Gratuité de l’aire de camping-cars du 18 au 26 juillet en raison de l’OPEN International d’Echecs


  1. Puce Sport


-Convention de mise à disposition de matériel à titre gratuit en faveur de la commune de Chinon pour l’entretien de leur stade de football.

-Autorisation d’installation d’une terrasse ouverte place de l’église du 15/06/2015 au 30/09/2015 en faveur du café du centre pour un montant forfaitaire de 100 €  .

-Une convention a été signée en janvier 2015 avec la CC-CVL pour l’utilisation de la fourrière intercommunale mais les premières 24 heures sont sous la responsabilité de la commune. Durant ces premières 24 heures, des moyens humains et matériels étant mobilisés, il est proposé les frais de garde des animaux errants suivants  :

-Frais de capture  : 50,00 €

-Frais de garde et de nourriture par tête et par jour  : 10,00 €

-Frais de vétérinaire (soins en urgence)éventuel

-Redevance d’occupation du domaine public dü par ORANGE d’un montant de 2.390,73 €.

-Convention de servitude en faveur d’ERDF afin de réaliser l’alimentation électrique de la maison multiservice de la rue Georges Joubert.

-Adhésion pour l’année 2015 à l’association Régionale du fleurissement de la région Centre pour un montant de 65,00 €.


        Nous avons voté «pour»


  1. Puce Questions diverses


  1. - Nous avons demandé l’obtention du listing du patrimoine immobilier et foncier de la commune.

  2. Mr. Godoy répond que le détail sera fourni lors du conseil municipal de septembre.


  4. - Suite au point sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires fait lors du conseil municipal du 11 mai, nous demandons des précisions sur les TAP.


  6. Mme Henry répond que la mise en place de la réforme a fait l’objet d’un suivi par le comité de pilotage pluri-communal. le bilan montre des points positifs et des améliorations à apporter. Des parents font part de la fatigue générée par cette réforme, fatigue due au temps passé en structure collective.


  8. Le succès des TAP tient (La fréquentation aux TAP est de 80%)  est lié à l’investissement des animateurs dans l’organisation des activités et il est difficile de recruter des effectifs suffisants.

  9. Ce qui conduit à une révision du dispositif pour la rentrée 2015.

  10. Les TAP seront de 45 Mn pendant 4 jours, à l’issue du temps scolaire.


  12. - Monsieur Charrier interroge sur la notation des agents est elle remplacée par la natation individuelle ?


  14. Mr. le Maire répond que les entretiens individuels sont déjà pratiqués depuis 2 ans.


  16. - Monsieur Sorais alerte sur le risque d’accident lié à la pose des panneaux lumineux à côté des tennis.


  18. - Mr. Le Maire informe de la modification de de priorité au rond point de la rue des écoles.


  20. - Concernant les logements sociaux, il précise que la commune n’est pas soumise à un quotat et qu’Avoine possède 175 logements de ce type.


  22. - Mr. Godoy lit l’invitation du Club d’échecs au 30 eme Open qui aura lieu du 18 au 26 juillet prochain.


  24. - Enfin il fait part au conseil du décès de Mr. Schmuk.



  1. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.