Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 16 avril 2018


  1. Étaient absents : Mmes Duplessis Cinthia et Depais ainsi que Mr Ferdoel qui avaient donné pouvoir.

Orde du Jour :


  1. Puce Association des Communes Riveraines de la Loire et autres cours d’eau

  2. La loi GEMAPI et les nouvelles compétences confiées aux EPCI en terme de risque d'inondation rendent nécessaire de modifier les statuts de l’association des communes riveraines de la Loire et autres cours d’eau.

  3. Ces modifications statutaires ont été présentées lors de l'assemblée générale du 31 janvier dernier.

  4. La participation est de 0,07 € par habitant soit 124,74 €


  5. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Vente de parcelles

  2. Il est demandé au conseil d'accepter la vente de deux lots de terrains à bâtir situés Rue du 8 mai.


  3. Le lot 1 d’une surface de 1 313 M2

  4. Le lot 2 de 1 134 M2


  5. Le prix de vente est fixé à 45 €/M2 soit 110 115 € au total


  6. Mr Charrier aimerait connaitre le motif de cette vente puisqu’il y avait un projet de prévu.

  7. Mr Godoy lui répond que le projet est maintenu, mais à proximité du PSPG.


  8. Mme Auroux s’est abstenue,  Mrs Sorais, Klimczak et Charrier ont voté «pour»


  9. Puce Avenant réhabilitation du restaurant l’Atlantide

  10. Il est demandé au conseil d'approuver l’avenant de la société Bourdon.

  11. Il s’agit d’une moins value de 666,14 € HT.


  12. cet avenant porte sur :

  13. la suppression du remplacement d’une porte pour - 1162,34 € HT

  14. La modification du sens d’ouverture d’une porte fenêtre pour 496,20 € HT


  1. Nous avons voté «pour»


  2. Puce Demande de garantie de prêt

  3. Mr Godoy demande au conseil de d’accepter la garantie sur le prête de 195 514 € contracté par Val Touraine Habitat auprès de la Caisse de Dépots et Consignations.

  4. La garantie est accordée pour la durée de l’encours.


  5. Nous avons voté «pour»



  6. Puce Carte Achat

  7. Une carte achat serait utile pour les achats en ligne, les billets de trains par exemple.

  8. Les autorisations seront réservées aux seuls fournisseurs de la commune, les retraits en espèces seront impossibles.

  9. Le montant est plafonné à 12 000 € annuellement.

  10. Le cout du service est de 360 €/an, plus 10€/mois pour une carte supplémentaire et 0,70% du montant de la transaction.


  11. Mr Klimczak s’interroge sur le montant autorisé.

  12. Il lui est précisé que ce montant est révisable tous les ans.


  13. Nous avons voté «pour»


  14. Puce Fête Républicaine

  15. Dans le cadre de la fête républicaine qui se déroulera le 7 juillet 2018 au Lac Mousseau, il est demandé d'accepter le contrat de 1 215 € avec l’orchestre Cristal représenté par Tony Blanchard.


  16. Nous avons voté «pour»


  17. Puce Un dimanche à la campagne

  18. «Un dimanche à la campagne» aura lieu le 9 septembre au Néman.


  19. Il convient d’adopter les contrats suivants :


  20. Compagnie DTC/Flux pour sa prestation «Jumbo system» d’un montant de 2 230 €

  21. Babeltour pour la prestation «Samba Baladi» d’un montant de 1 555 €

  22. Hippo Tam Tam pour la prestation «pédales et manivelles» d’un montant de 1 450 €

  23. La ferme de Tiligolo d’un montant de 2 311,51 €


  24. Nous avons voté «pour»


  25. Puce Avoine Zone Groove

  26. Dans le cadre du festival Avoine Zone Groove, il est demandé d’accepter les conventions suivantes :

  27. Convention de mécénat EDF CNPE de Chinon

  28. Convention de partenariat Eurovia Centre Loire

  29. Convention de partenariat France Bleu Touraine

  30. Convention de partenariat Toyota

  31. Convention de partenariat AOCC


  32. Sur l’ensemble de ces délibérations, Mr Charrier s’est abstenu, Mr Klimczack a voté «contre», Mr Sorais et Mme Auroux ont voté «pour».


  33. Puce Régie de recettes

  34. Suite a un déficit constaté dans la régie des manifestations culturelles, non imputable à l’agent, il est proposé d’accorder une remise gracieuse.

  35. Nous avons voté «pour»  


  36. PuceQuestions diverses


  37. Mr Martin tient à préciser que sa décision de se retirer de certaines commissions n’était en aucun cas une fissure au sein de la majorité municipale.


  38. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.