Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.










































  1. Mr. Albert, membre de l’une de ces associations, se retire du vote.


  3. Nous avons voté «pour»


  5. ‣ Associations diverses

  6. Il est proposé au Conseil le versement des subventions suivantes pour l’année 2015.

  1. Mme Bertault, engagée au sein de l’association de l’AFN, se retire du vote.

  2. Après la demande de Mr. Klimczak que soit rajouté ce point au compte rendu du Conseil Municipal, au même titre que les retraits de Mrs. Albert et Lalouette sur les votes précédents, nous votons «pour»



  1. Puce Logement 44 rue Marcel Vignaud

  2. Il est proposé au Conseil l’approbation du projet, ainsi que le dossier de consultation des entreprises se rapportant aux travaux de réhabilitation du logement situé au 44 rue Marcel Vignaud.

  3. L’estimation des travaux s’élevant à 283.208,69 €HT.


  5. Monsieur le Maire propose de lancer la consultation des entreprises et d’attribuer le marché à l’entreprise qui sera retenue.

  6. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Logement 5 bis rue des écoles.


  1. Il est proposé au Conseil l’approbation du projet, ainsi que le dossier de consultation des entreprises se rapportant aux travaux de réhabilitation du logement situé au 5 bis Rue des Ecoles.

  2. L’estimation des travaux s’élevant à 128.025,56 € HT.


  4. Monsieur le maire propose de lancer la consultation des entreprises et d’attribuer le marché à l’entreprise qui sera retenue pour la réhabilitation de ce logement.

  5. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Fête de l’environnement

  2. ✓ Contrat

  3. Il est rappelé que la fête de l’environnement aura lieu, à Avoine, le 7 juin 2015.

  4. Dans ce cadre, il est proposé au Conseil l’approbation du contrat du «CPIE Touraine Val de Loire».

  5. Ce contrat comprend des animations autour du thème «Oiseaux des jardins, nichoirs et mangeoires» de 10h00 à 18h00.


  7. La manifestation se fera au Parc du Centre pour un coût de 1 020,00 € TTC.

  8. Nous avons voté «pour»


  1. Puce  Culture


  1. ✓ Festival de musique

  2. Il est proposé au Conseil l’approbation des contrats suivants dans le cadre du festival 2015.


  4. Contrat de cession Eclectique Music Diffusion «Les Barons du Bayou»  pour la prestation du 3 juillet 2015 pour un montant de 1.340,00 €  TTC.


  6. Contrat de cession Association Violon Dingues « Fred Chapellier » pour la prestation du 21 avril 2015 à 19h30 à l’espace culturel d’Avoine pour un montant de 1.200,00 € TTC.


  8. Contrat de cession Tradijazz « Clarinette marmelade» pour la prestation du 4 juillet 2015 pour un montant de 1.500,00 € TTC.


  10. Contrat de cession Association Violons Dingues «Fred Chapellier» pour la prestation du 5 juillet 2015 à 10h et 14h sur la scène car podium NR pour un montant de 4.000,00 € TTC.


  12. Contrat de cession SARL Sonote «RD-Les Zoozoos» pour la prestation du 5 juillet 2015 pour un montant de 2.000,00 € TTC.


  14. Contrat de cession Société Backline « Julien Clerc» pour la prestation du 5 juillet 2015 à 18 h Scène «Chapiteau» pour un montant de 50.000,00 € HT.


  16. Puis, il est proposé au Conseil l’approbation des points suivants dans le cadre du festival 2015.


  18. Tarif adhérents Amicale du Personnel de la CCVL  : 20 € la place dans la limite de 2 places par concert et par personne.


  20. Tarif «produit packagé évènementiel»  : En partenariat avec l’Office de Tourisme de Tours, la place de concert dans ce produit packagé est de 20 € .


  22. Point de vente informatique  : la Société Ticketnet est mandatée.


  24. Nous avons voté «pour»


  1. ✓ Compagnie du Petit Monde

  2. Il est proposé au Conseil l’approbation du renouvellement de la convention de la Compagnie du Petit Monde pour les années 2015-2016-2017 sur la base suivante :

  3. Fonctionnement 2015  :        21 000 €

  4. Dispositif CAP ASSO    :         2 000 €

  Festival CONFLUENCE :       10 000 €


  1. Puis, il est proposé au Conseil l’approbation du versement d’une subvention exceptionnelle de 3.000,00 € au bénéfice de la Compagnie du Petit Monde dans le cadre de leur participation au festival de Charleville Mézières.


  3. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Divers

  2. ✓ Travaux SIEL

  3. Il est demandé au Conseil d’approuver le montant de 10.295,00 € HT relatif à la participation de la Commune à l’effacement des réseaux électriques sur la rue du Val de l’Indre au Néman (Tranche 1)


  5. Il est demandé au Conseil d’approuver le montant de 22.749,29 € relatif à la participation de la Commune à l’effacement des réseaux de télécommunications sur la rue du Val de l’Indre au Néman (Tranche 1)


  7. Il est demandé au Conseil d’approuver le montant de 19.363,41 € HT relatif à la participation de la Commune au renouvellement de l’éclairage public sur la rue du Val de l’Indre au Néman (Tranche 1)


  9. Nous avons voté»pour»


  11. ✓ CPIE


  1. Le CPIE (Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement) propose la réhabilitation des espaces naturels et la gestion des paysages ruraux par une équipe d’agents de l’environnement et ce dans le cadre de la mise en place d’une régie rurale.


  3. Il est proposé au Conseil l’approbation de la participation de la Commune, au titre de la présente convention, pour un montant de 11.140,00 €.

  4. Nous avons voté «pour»


  1. ✓ Bail du château de la Caillerie


  1. Il est proposé d’approuver la résiliation amiable, à compter du 31 mars 2015, du bail du Château de la Caillerie en faveur de la société POLINORSUD.


  3. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Questions diverses


  1. Monsieur le Maire fait lecture du courrier adressé par Mr. Charrier.


  3. Puis, il l’informe qu’il a prit contact avec le service de la préfecture en stipulant qu’il a procédé à un diagnostic (outil d’aide à la décision) et non d’un audit et que le seul élément transmissible aux membres du Conseil est le coût soit 10.088,60 €


  5. Concernant la demande relative à la signature du registre des délibérations du Conseil Municipal, une réponse sera formulée prochainement.


  7. Mr. le Maire lit les différentes lettres de remerciements reçues dernièrement  :


  1. -la municipalité de Saint Germain sur Vienne remercie la Commune pour le don de 2 barnums.


  1. -L’APE des écoles maternelles et primaires remercie la commune pour la mise à disposition du local TGRC, ainsi que pour la fourniture de tables et d’armoires.


  1. -L’USEAB remercie la commune pour le prêt de l’Espace Culturel pour son Assemblée Générale du 31 janvier 2015.


-    La Mairie de Thuré remercie la commune pour le don de matériel voué à la destruction.


  1. Mr. Klimczack demande à Mr. le Maire si l’implantation des 2 panneaux lumineux, à proximité des terrains de tennis, est compatible avec la nouvelle loi sur la publicité extérieure.

  2. Mr. le Maire lui répond que ces panneaux sont réservés aux informations municipales et ne sont donc pas concernés par la réglementation de l’affichage publicitaire.


  4. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Conseil Municipal du 16 mars 2015.

  1. Nous avons reçu en amont les documents se rapportant au vote du budget. Toutefois, concernant les autres délibérations aucun «document annexe» ne nous a été fourni avant ce conseil municipal.

  2. Absents ayant donné pouvoir : Mrs. Michel Daly et Christian Ferdoel


Orde du Jour :

Remarques apportées au compte rendu du dernier conseil municipal :

  1. Francis Klimczak fait remarquer que la décision prise sur la mise à disposition des locaux pour la Compagnie du Petit Monde précise qu’elle est accordée à titre gratuit, alors que la décision pour l’association Electronique Radio Club n’en précise pas les conditions. Le Maire prend acte et précise que la gratuité des locaux s’applique aux deux associations.


  1. Puce Finances

  2. ✓ Compte administratif 2014

  3. Mme. Brigitte Bertault fait lecture du compte administratif 2014 qui présente :

  4. En section de fonctionnement :

  5. Recettes de fonctionnement                   7 925 163,61 €

  6. dépenses de fonctionnement                  6 480 141,71 €

  7. Résultat de l’exercice 2014                    1 445 021,90 €

  8. Un excèdent cumulé de                         2 675 845,42 €


  10. En section d’investissement :

  11. Recettes d’investissement                       1 940 296,43 €

  12. Dépenses d’investissement                     1 745 515,63 €

  13. Excédent d’investissement                         194 780,80 €  

  14. Déficit antérieur reporté                            117,700,82 €

  15. Un excédent 2014                                       77 079,98 €


  17. Des crédits reportés de                              850 000,00 €

  18. Un résultat cumulé de                               772,920,02 €


  20. Monsieur le maire sort de la salle pour le vote.

  21. Le Conseil décide d’affecter au budget 2014 les résultats :

  22. Solde d'exécution d’investissement             77 079,98 €

  23. Crédit reportés (dépenses)                         850 000,00 €

  24. Excédent de fonctionnement reporté      1 902 925,40 €

  25. Nous avons voté «pour»


  27. ✓ Compte de gestion 2014

  28. Après lecture, par Mme Bertault, du compte de gestion 2014 présenté par la trésorerie générale.

  29. Nous avons voté «pour»


  1. ✓ Vote des taux 2015

  2. Le Maire propose de laisser les taux inchangés pour l’année 2015.

  3. Soit

  4. Taxe d’habitation                      0,10 %

  5. Taxe sur le foncier bâti            18,97 %

  6. Taxe sur le foncier non bâti      0,58 %

  7. Nous avons voté «pour»

  8. Après le vote, Christiane Martineau demande sur quelle taxe est prélevée la part concernant les ordures ménagères. Le Maire précise qu’elle apparait sur la taxe foncière.


  10. ✓ Budget primitif 2015

  11. Le budget 2015 est présenté au Conseil par Mme Bertault qui fait la lecture du budget primitif de la commune

  12. L’équilibre du budget d’une commune est une obligation.

  13. Il nous est présenté comme suit :

  14. Budget de Fonctionnement

  15. - recettes10.012.555,40 €

  16. - dépenses10.012.555,40 €


  18. Budget d’Investissement

  19. - recettes4.012.795,40 €

  20. - dépenses4.012.795,40 €


  22. Une réunion de la commission «Finances» a précédé le Conseil, toutefois, nous n’avons jamais été associés à l’élaboration du budget. Nous nous sommes abstenus.



  1. ✓ Approbation amortissement frais d’étude

  2. Monsieur le Maire rappelle que la nomenclature budgétaire et comptable impose des comptes d’acquisition et d’amortissement.

  3. Les communes dont la population est inférieure à 3500 habitants ont l’obligation d’amortir les comptes relatifs aux frais d’étude (2031).

  4. Le compte 2031 de la commune a enregistré la somme de 36.466,03 € «  Convention aménagement secteur habitat  » sous le numéro 2031/2002/801.

  5. Dès lors que ces frais d’études ne sont pas suivis de réalisation d’un projet d’investissement, ceux-ci doivent être amortis. Aussi, afin de régulariser cette situation, Monsieur le Maire propose d’amortir cette dépense sur l’exercice 2015 et d’inscrire cette opération comptable au Budget Primitif 2015.


  1. Puce Subventions

  2. En préambule, il est rappelé que pour tout versement d’une subvention d’un montant supérieur à 23.000,00 €, une convention avec l’association et la collectivité doit être signée.

  3. ✓ Associations sportives


  1. ‣USEAB

  2. Il est proposé au Conseil le versement d’une subvention de 143.100,00 € en faveur de l’USEAB pour la saison sportive 2015/2016.

  3. Mrs Albert et Lalouette impliqués dans le club, se retirent du vote.


  1. Nous avons voté «pour»


  1. ‣ Club d’Échecs

  2. Il est proposé au Conseil le versement d'une subvention de 38.500,00 € au Club d’Echecs d’Avoine sur l’exercice 2015 détaillée comme suit :

  3. Fonctionnement       :     23.500,00 €

  4. Actions spécifiques      :    15.000,00 €

  5. Le montant de la demande formulée par le club d'échecs n'ayant pas été correctement retranscrit dans les documents fournis à la commission «Sport» étudiant les demandes, nous nous abstenons.


  7. Mr. le Maire rappelle que la totalité des subventions versées au Club d’échecs en 2014 représente un montant de 40.800,00 €.

  8. Mr. Albert rajoute qu’une demande de subvention exceptionnelle peut être déposée en cours d’année.


  1. ‣Avoine Beaumont Gymnastique

  2. Il est proposé au Conseil le versement d’une subvention d’un montant de 155.000,00 € au Club «  Avoine Beaumont Gymnastique  » au titre de la saison sportive 2015/2016.


  1. Nous avons voté «pour»



  1. ‣Avoine Olympique Chinon Cinais

  2. 300.000,00 € au Club Avoine Olympique Chinon Cinais au titre de la saison sportive 2015/2016.


  4. Le montant élevé de cette subvention, et compte tenu du peu d’information en notre possession sur son affectation, nous nous abstenons tandis que Christiane Martineau vote «contre»


  1. ‣Subventions 2015  : «  Associations sportives  »


  1. Il est proposé au Conseil le versement des subventions suivantes pour l’année 2015.