Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 16 novembre 2015.


  1. Le conseil était au complet à l’exception de Mme Bergmann, qui avait donné pouvoir à Mr. Godoy.

  2. Lors des remarques sur le procès verbal du dernier conseil municipal, Me Auroux fait remarquer qu’un procès verbal doit restituer le contenu des débats, ce qui n’est pas le cas.

  3. Elle demande donc une requalification en compte-rendu ou alors que les débats soient rajoutés pour faire du document un procès verbal.

Orde du Jour :

  1. Puce Finances


  1. ✓ Admission en non-valeur :

  2. La Trésorerie de Chinon propose d’inscrire en non-valeur la somme de 638,30 Euros, correspondant à des sommes ne pouvant être encaissées.

  3. La dépense sera constatée à l'article 654 du budget.


  5. Nous avons voté «Pour»


  1. Puce Aide pour la destruction de nids de frelons asiatiques


  1. Le frelon asiatique présente un risque pour les personnes ainsi que pour les abeilles.

  2. Afin d’aider les habitants financièrement et les inciter à faire procéder à la destruction des nids de frelons asiatiques, il est proposé de :


  4. 1°) d’attribuer un budget de 1 500 € pour l'année 2016. Ce fond pourrait servir à indemniser les habitants confrontés à ce problème.


  6. 2°) Accorder une aide forfaitaire à hauteur de :

  7. • 50 % du coût H.T plafonné à hauteur de 50 € pour un nid bas

  8. • 50 % du coût H.T plafonné à 200 € pour un nid haut (nécessitant l’utilisation d’une perche ou d’une nacelle)

  9. Les demandes des habitants doivent d’abord avoir été rejetées au titre de l’aide départementale, présenter le courrier de refus de cette prise en charge ainsi que la facture acquittée.


  11. Cette dépense figurera à l'article 6713 du budget 2016.


  13. Nous avons voté «Pour»


  1. Puce Urbanisme


  1. ✓Révision allégée du PLU.


  3. Il est soumis au conseil l’approbation de la révision allégée du PLU.

  4. Me Catherine GUENSER, Commissaire enquêteur a émis un avis favorable suite à l’ enquête publique qu’elle a mené du 7 septembre au 7 octobre 2015 concernant la révision allégée du PLU pour la déclassification de trois Espaces Boisés Classés (EBC) sur notre commune : Rue des Ecoles, Saint Exupery et au Néman.


  6. Les zones urbanisables sont restreintes sur notre commune soumise aux contraintes du risque nucléaire et d'inondation, ce déclassement des EBC autorise, rue des Ecoles et rue Saint Exupéry, la possibilité de constructions en tenant compte des réglementations de l’autorité de sureté nucléaire.

  7. Celui au Néman ne modifie pas l'occupation de l'espace, car il est classée en zone N


  9. Patrice Charrier, Francis Klimczak et Patrick Sorais ont voté «Pour», Karine Auroux s’est abstenue.


  11. PuceTravaux


  13. ✓ Avenants concernant le logement 5 bis Rue des écoles.


  1. Trois avenants sont soumis à l’avis du conseil :


  3. Plomberie Sanitaires: entreprise SANI-CUMAT

  4. Des travaux supplémentaires pour modification des réseaux d’eau sont nécessaires pour un montant de 2.409,79 € H,T.

  5. Le montant initial du marché étant de 7,181.22 € H.T, l'avenant de 2.409,79 € HT cela porte le marché à la somme de 9.591,01 € H,T.


  7. Chauffage entreprise LESTABLE MOUSSON

  8. Des travaux supplémentaires sont nécessaires pour modification des réseaux de gaz pour un montant de 1.442,54 € H.T.

  9. Le montant initial du marché étant de 4.229,00 € HT, l'avenant de 1.442,54 € HT cela porte le marché à

  10. la somme de 5.671,54 € HT.


  12. Electricité entreprise LESTABLE MOUSSON

  13. Des travaux supplémentaires sont nécessaires pour modification des réseaux de téléphonie pour un montant de 824,28 € H,T,

  14. Le montant initial du marché étant de 7,902,35 € H.T, l'avenant de 824,28 € H,T cela porte le marché à la

  15. somme de 8,726,63 € H,T,


  17. Nous avons voté «Pour»


  1. ✓ Parc Lepez : approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises.


  1. Un diaporama présente aux membres du conseil le projet du Parc Lepez.


  3. l’aménagement :

  4. ‣portera à 20 le nombre de places de stationnement

  5. ‣Redessinera le parcours dans la partie paysagée

  6. ‣Portera à 6 m l’entrée Rue M. Vignaud

  7. ‣Modifiera l'éclairage public

  8. ‣Renovera le muret longeant la RD 749

  9. ‣Créera un espace végétal Rue des Roches ultérieurement.


  11. L'estimation des travaux s'élève à 265.443 € T.T.C


  13. Les travaux débuteraient en février/Mars 2016 pour une durée estimée à 3 mois.


  15. Monsieur Sorais souhaiterait qu’un stationnement réservé aux motos soit rajouté, puisqu’aucun équipement de ce type n’existe dans notre commune.

  16. Monsieur Godoy propose de soumettre l'idée au bureau d'études SATIVA.


  18. Nous avons voté «Pour»

  19. ✓  Parc Lepez : SIEIL

  20. Monsieur Desblaches soumet au Conseil l'approbation de la participation communale d’un montant de

  21. 22 723 € 17 HT pour l’éclairage public du parc Lepez.


  23. Nous avons voté «Pour»


  1. ✓  École maternelle - Avant projet détaillé


  1. Un diaporama présente aux membres du conseil le projet de rénovation de l'école maternelle.


  3. L'estimation des travaux s'élève à 997.884,70 € H.T, est détaillée comme suit:


  5. Travaux                                893.684,70 € H.T

  6. Options                                  39.950,00 € H.T

  7. Location de bungalows           64.250,00 € H.T


  9. Les travaux débuteraient début Juillet 2016 pour une fin programmée en septembre 2017


  1. Patrick SORAIS propose que la pose d'une clôture face à la cantine de l'école maternelle qui donne sur le parking soit étudiée pour sécuriser l’accès.

  2. Monsieur Godoy répond qu'il préfère placer une caméra de vidéo-protection si le conseil décide une extension.


  1. Puce Affaires générales


  1. ✓ Château de la Caillerie


  1. Depuis le départ de l’entreprise Polinorsud, le château de la Caillerie est inoccupé.

  2. Monsieur Godoy considère que l’estimation d’une rénovation et d’une mise en conformité est trop élevée et qu’il ce bâtiment ne peut être utilement affecté à un service public, il propose au conseil sa mise en vente pour un montant de 420 000 €.


  4. Patrice Charrier pense qu’il s’agit d’une erreur de céder ce château ainsi que la réserve foncière qui l’entoure.

  5. Mr Godoy lui répond qu’en l’absence de projet concernant ce bâtiment, l’entretien serait trop onéreux pour la commune.


  7. Nous avons voté «Contre»


  9. ✓  vente de ferrailles


  1. Il est proposé au conseil que les métaux récupérés sur les chantiers communaux, ou sur le mobilier usagé etc.. soient cédés à l’entreprise Passenaud située à Savigny en Véron et que le produit de la vente soit reversé à l’amicale du personnel de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.


  3. Nous avons voté «Pour»

  4. ✓ Adésion de la Communauté de Communes Gâtines Choisilles au SIEIL


  1. Notre commune est membre du SIEIL (Syndicat Intercommunal d’Energie d'Indre et Loire) aussi le conseil doit approuvé l'adhésion à ce syndicat de la Communauté de Communes Gâtines-Choisilles.


  3. Nous avons voté «Pour»

  4. ✓ Convention de prise en charge des frais de transport


  1. Avec la mise en place du logiciel PEGASE pour le transport, il est demandé une participation financière aux familles du Néman qui scolarisent leurs enfants à l’école primaire.

  2. Il est proposé d’approuvé une participation de150 € par an ( révisable) afin de maintenir la gratuité du service.


  4. Nous avons voté «Pour»


  6. ✓ Subventions exceptionnelles


  1. ➡ Club d’échecs d’Avoine


  1. Le club d’échecs sollicite une subvention exceptionnelle de 3 182,42 € pour pallier aux frais de location de véhicule, de remboursement des frais de nettoyages des salles pendant l'Open d’été, d’achat de matériel pour sa 30 eme manifestation et une aide aux familles des enfants qui ont participé aux Championnats de France à Pau.

  2. La commission propose de verser une subvention de 3 000 €


  4. Patrice charrier ne prend pas part au vote.

  5. Karine Auroux, Francis Klimczak et Patrick Sorais ont voté «Pour»


  7. ➡ Centre équestre d’Isoré


  1. Le club équestre sollicite une subvention exceptionnelle de 500 € au bénéfice d’une cavalière pour sa participation en finale d’Equita 2015 à Lyon.


  3. Nous avons voté «Pour»


  5. ➡ Contrat Orange pour la Mairie


  1. Il est proposé de souscrire le contrat Orange Pro pour la ligne principale de la Mairie d’un coût mensuel de 235,66 € HT


  3. Nous avons voté «Pour»


  5. ➡ Contrat de maintenance


  1. Un avenant au contrat de maintenance réalisée la société TFC pour les postes numériques de la mairie est soumis à l’approbation du conseil.

  2. L'avenant porte sur un montant de 450 € HT

  3. Mme Auroux demande le montant du contrat initial, il est précisé qu’il est de 783,03 € HT


  5. Nous avons voté «Pour»


  7. ➡ SICALA 37 - Modification des statuts


  1. Il est demandé au conseil de se prononcer sur la modification des statuts du SICALA 37 (Syndicat Intercommunal d’Aménagement des la Loire et des ses Affluents)

  2. Ces modifications portent sur l’adhésion de la commune de Saint Genouph, de fixer le siège du syndicat à la mairie de Larçay et d’ajouter à l’article 7«Et du montant par habitant, fixé chaque année par le comité syndical. Ce montant est multiplié par le nombre d'habitants (population totale) des collectivités adhérentes, publié annuellement par l'INSEE. »


  4. Nous avons voté «Pour»


  6. Puce Personnel


  1. ✓ Modification du tableau des effectifs


  1. Les trois services : restauration scolaire/écoles/entretiens des bâtiments ont été réorganisés.


  1. Dans ce cadre, Mr. le Maire propose de passer le poste d'adjoint technique de 2eme classe de 25 heures par semaine à 30 heures à compter du 1" janvier 2016.


  3. Mme Auroux demande pourquoi ce contrat n’est pas proposé à plein temps.

  4. Mr Godoy répond qu’il s’agit de la demande de l’agent.


  6. Nous avons voté «Pour» Culture


  1. ✓ Festival Avoine Zone Groove - Contrat de programmation.


  3. Un contrat avec la société Cyclone Production basé à Saint Vincent sur Graon est présenté au conseil.

  4. Ce contrat d’un montant de 32 000 € TTC porte sur la programmation artistique du festival 2016.


  6. d’une part, l’augmentation du montant de ce contrat est très importante, et surtout le contrat n’est pas présenté au conseil. Il est impossible de délibérer en connaissance de cause.


  8. Patrice Charrier et Francis Klimczak ont voté «contre», Karine Auroux et Patrick Sorais se sont abstenus.

  9. ✓ Saison Culturelle


  1. ‣  PACT 2016


  1. Notre commune porte le PACT (Projet Artistique et Culturels du Territoire) initié par le Conseil Régional.

  2. Une subvention de 50 000 € est sollicitée auprès du Conseil Régional Centre Val de Loire

  3. La répartition de cette somme se fait de la manière suivante :

  4. 9 100 € pour la Compagnie du Petit Monde

  5. 2 000 € Pour le Festimontois

  6. 4 000 € Pour la mairie de Bourgueil dans le cadre de sa saison culturelle

  7. 34 900 € pour la mairie d’Avoine dans le cadre du festival Avoine Zonne Groove et sa saison culturelle.

  8. Nous avons voté «Pour»


  10. ‣ Contrats saison culturelle


  1. Deux contrats sont soumis à l’approbation du conseil.

  2. L’un de 4 220 € pour le cachet et 173,76 € pour les défraiements avec la société Azimuth Production pour le spectacle «a maison Tellier» programmé le 27 février 2016,

  3. le second d’un montant de 1 598,10 € TTC avec l’association Pour ma pomme pour le spectacle «Gerard Pierron» programmé le 29 avril avril 2016.


  5. Nous avons voté «Pour»


  7. ‣ Fête républicaine 2016


  1. Le contrat porté par Mr. Sirotteau - Fondettes 37 est proposé au conseil.

  2. Ce contrat d’un montant de 1 130 € et 170 € de transport porte sur la prestation de l’orchestre Franck Sirotteau dans le cadre de la fête républicaine qui aura lieu le 9 juillet au lac Mousseau


  4. Nous avons voté «Pour»


  6. Puce Question diverses



  9. ✓ Containers à textile.

  10. Mr. Remmerie propose la mise en place d’un container à textile par l’entreprise le Relais au Néman, rue Lucien Rouzier.


  12. Nous avons voté «Pour»


  14. ‣La fontaine place de l’Eglise.

  15. Mr. Charrier demande pourquoi la fontaine sur le parvis de l’église ne fonctionne plus depuis plusieurs mois.


  17. Monsieur Godoy répond qu'il y a un problème d'étanchéité. Un liner pourrait être posé pour une remise en service au printemps 2016.


  1. ‣Eco-Trophée 2015

  2. Mr. Remmerie rappelle que la mairie a été nominée pour sa participation à l’éco-trophée 2015 pour ses travaux de modernisation de l'éclairage public. la soirée de remise des trophées a eu lieu le 10 novembre au centre culturel d’Avoine.


  4.   

  5. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.