Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 17 décembre 2018


  1. Était absente : Mme Auroux qui avait donné pouvoir à Mr Klimczak


  3. Orde du Jour :


  5. Avant le début du conseil municipal une minute de silence est observée en hommage à Mr Remi Galand adjoint au maire de 1993 à 2008


  1. Puce Convention de mutualisation service ADS


  3. Depuis la loi ALUR, l’instruction des actes d’urbanisme des communes n’est plus pris en charge par les service de l’état.

  4. Il est demandé au conseil de valider la nouvelle convention entre la Communauté de Communes et la commune concernant l’instruction de ces actes et d’inscrire au budget les crédits nécessaires.


  6. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Don en faveur de la ligue contre le cancer

  2. En mémoire de Mr Galand, Mr Godoy propose le versement d’un don de 100 € en faveur de la ligue contre le cancer


  4. Nous avons voté «pour»


  6. Puce Cession du CR 10

  7. Le 9 novembre 2018, Mme Guenser commissaire enquêtrice a rédigé un rapport sur le cession la cession du Chemin Rural 10. Le seule réserve concerne l'accès à la parcelle ZD 38 et une convention doit être écrite stipulant qu’elle ne doit pas être enclavée. Il est demandé au conseil d'accepter cette cession en faveur d’EDF.


  1. Nous avons voté «pour»


  3. Puce Taxe de séjour aire de camping-cars

  4. La taxe de séjour concerne aussi les aires de campings cars.

  5. Il est demandé d’accepter la taxe de 0,50 € par nuit et par véhicule.


  7. Nous avons voté «pour».


  9. Puce plan d’adressage

  10. Le raccordement des foyers à la fibre optique nécessite une adresse complète et précise, ce qui implique que les noms des rues, voies ou places doit être revu.


  12. Il est proposé de créer les noms de rue suivants :


  14. ‣Cité de la Caillerie :

  15. Rue Léonard de Vinci, Impasse Rose Bonheur, Impasse Camille Claudel, Impasse Auguste Rodin, et Impasse Jean-François Millet

  16. ‣Cité des Tilleuls :

  17. Impasse des Tilleuls

  18. ‣Lac Lacune :

  19. Rue Jacqueline Auriol, Impasse Maryse Bastié et Impasse Adrienne Bolland

  20. ‣Centre bourg :

  21. Rue Henri Matisse, Impasse Georges Sand, Place François Vattel et Place Emile Zola.


  23. Nous avons voté «pour».


  25. Puce RIFSEEP

  26. Mr Godoy informe le conseil que le nouveau RIFSEEP est devenu applicable aux attachés de conservation du patrimoine et qu’il convient de le valider.


  28. Nous avons voté «pour».


  30. Puce Organigramme

  31. Le 19 novembre 2018, le comité technique a émis un avis favorable sur la modification de l’organigramme de la mairie. Cette modification porte sur le transfert d’un poste du service études sous la responsabilité du directeur des services techniques applicable au 1er janvier 2019.


  33. Nous avons voté «pour»


  35. Puce Déploiement de la fibre optique implantation d’un NRO

  36. Dans le cadre de la saison culturelle est est demandé au conseil d’approuver les contrats suivants :


  38. ‣Contrat de cession avec les Bains Douches

  39. pour la soirée «repérage chanson»prévue le 1er mars 2019


  41. ‣Contrat de cession «Raphaelle Lannadere»

  42. Pour la soirée du 2 février 2019 et d’un montant de 4 500 € HT


  44. ‣Contrat de cession «Pomme»

  45. Pour la soirée du 15 mars 2019 et d’un montant de 2 500 € HT


  47. Nous avons voté «pour»



  2. PuceQuestions diverses


  4. Mr Godoy fait part des remerciements adressés par :


  6. ‣l’amicale du personnel la subvention accordée.

  7. ‣l’association Bienvenue en Rabelaisie pur la mise à disposition de la salle des fêtes.

  8. ‣La fédération Française des associations et clubs de Campings-Cars pour l’aide accordée lors du forum des voyages


  10. Mr Godoy informe également le conseil qu’il n’y a pas d’instructions précises sur le cahier de doléances dont il est régulièrement question et rappelle que des permanences sont tenues tous les samedis.


  12. Mr Sorais rappelle que la commission de sécurité avait préconisé la pose de barrières pour protéger le restaurant scolaire et demande au maire ou en est cette préconisation.

  13. Mr Godoy lui répond que les travaux seront réalisés en début d’année 2019.


  15. Mr Lalouette précise par soucis de clarté et de transparence, qu'une délibération du Conseil municipal est exécutoire. Le Conseil municipal a ainsi voté démocratiquement « Pour» la vente du centre équestre au prix de 140000 € à 14 voix, 1 abstention et 4 contres. il ajoute que si certains s'interrogent sur le bienfondé de cette vente, libre à eux, pour sa part, il estime que l'argent public doit servir l'intérêt des concitoyens et pas seulement quelques intérêts individuels. il rappelle que l'équipe municipale a à coeur de soutenir, promouvoir le travail, la diversité et la vitalité des associations, que ce soit par un soutien financier ou par une présence au quotidien.


  17. En remerciant de la transmission du bilan d’Avoine Zone Groove 2018, Monsieur KLlMCZAK fait remarquer le montant de la part communale de 657.737,00 € allouée, alors qu'on parle d'argent public...


  19. Monsieur le Maire rappelle qu’il est difficile de prévoir le nombre de billets qui seront vendus et précise que le festival ne nuit pas aux autres actions.


  21. Monsieur KLlMCZAK estime que ce n'est pas à la commune d'organiser le festival mais à d'autres structures.



  24. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.