Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 17 octobre 2016.


  1. Étaient absents Mme Francine Henry, Mr Jean-Marcel Albert, Mr Yves Desblaches, Mr Francis Klimczak et Mr Patrick Sorais qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Acquisition de parcelle

  2. Il est proposé au conseil d’accepter l'acquisition de la parcelle AD 449 de 66 m2 située au Néman :

  3.                         

  4. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Avenants travaux école maternelle et cantine

  2. Le conseil doit se prononcer sur les avenants suivants concernant la réhabilitation de l’école maternelle et de la cantine scolaire.

  3. ✓Avenant de l’entreprise Simonneau d’un montant de 8 082,95 € HT en vue du remplacement de la laine de verre pour la cantine.

  4. ✓Avenant de la SAS Dhommée pour un montant de 6 662,48 € HT concernant l’isolation et le changement de dalles endommagées au plafond de la cantine ainsi que l’isolation du plafond de la salle de jeux n°2

  5. ✓Avenant d’un montant de 4 440,45 € HT concernant le raccordement en eau froide et eaux usées des bungalows qui servent de locaux temporaires.

  6. Nous avons voté «pour»



  9. Puce Réhabilitation du bâtiment 13 Rue des Roches.


  1. Il est proposé d’approuver la réhabilitation du bâtiment situé au 13 Rue des Roches.

  2. Ces travaux prévoient l’aménagement d’un local commercial au rez de chaussée ainsi qu’un logement au premier étage.

  3. Le cout des travaux est estimé à 170 800 € HT.



  6. Nous avons voté «pour»



  9. Puce Règlement intérieur équipements sportifs

  10. MR Godoy soumet au conseil l’approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.

  11. Ce règlement a pour but de fixer un cadre afin de favoriser l'accès aux équipements suivants :


  13. ✓Stade Marcel Vignaud

  14. ✓Complexe Tennis/Squash

  15. ✓Centre équestre Isoré

  16. ✓Salle de remise en forme

  17. ✓Terrain de boule Lyonnaise

  18. ✓Salle de billard

  19. ✓Boule de fort


  21.                                   

  22. Nous avons voté «pour»


  24. Puce Indemnisation complémentaire pour mise à disposition de parcelle

  25. Dans le cadre de l’organisation du festival Avoine Zone Groove, Mr René Moreau a mis à disposition ses parcelles afin de permettre la création de parkings.


  27. Il convient aujourd’hui de rajouter les frais d’expertises d’un montant de 195,96 € TTC


  29. Nous avons voté «pour»



  32. Puce Indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires

  33. Mr Godoy propose la possibilité pour les contractuels de droit privé d’effectuer des heures complémentaires et/ou des heures supplémentaires dans le respect de la durée maximale à savoir :

  34. 10 heures par jour

  35. 48 heures sur une semaine

  36. 44 heures en moyenne sur 12 semaines consécutives


  38. Mr Charrier demande pourquoi la commission «personnel» ne s’est pas réunie en amont de cette délibération.

  39. Mr Godoy lui répond qu’il n’a pas souhait réunir la commission pour un sujet unique.


  41. Nous avons voté «pour»


  43. Puce Modification du règlement intérieur des agents

  44. Il est soumis au conseil l'approbation de la modification de l’article 15 du règlement intérieur concernant les temps de repas.

  45. Cette modification est la suivante :

  46. Pour les services administratifs et technique la pause méridienne est de 1h30.

  47. Pour les agents affectés à l’entretien des bâtiments et les gants faisant fonction d’ARSEM, la pause méridienne est de 45 minutes minimum. Elle n’est pas prise sur le temps de travail.

  48. Pour les agents de la restauration scolaire avec obligation de service, la pause méridienne est de 30 minutes à l’issue d’une période de 6 heures de travail continu.


  50. Le Comité technique du Centre de gestion ayant émis un avis favorable à l'unanimité, nous avons voté «pour»



  53. Puce Saison culturelle

  54. Dans le cadre de la saison culturelle, il est proposé d’accepter le contrat avec Blue Line Productions pour le spectacle «le siffleur et son quatuor» le 23 novembre 2016 d’un montant de 5 064 € TTC



  57. Puce PACT 2016

  58. Dans le cadre du PACT 2016, le projet de l’Harmonie de Huismes n’a pas été réalisé.

  59. En conséquence, il est demandé le remboursement de l'acompte de 1 000 € déjà versé à l’harmonie et de ne pas verser le solde de 1 000 € qui était initialement prévu.

  60. Il est également proposé que la réaffectation des 2 000 € non versés à l’Harmonie de Huismes se fera au profit de la commune d’Avoine.


  62. Nous avons voté «pour»


  1. Puce PACT 2017

  2. Dans le cadre du PACT 2017, la commune d’Avoine est porteuse de l’opération.

  3. Elle sollicite un subvention de  50 000 € auprès du Conseil Régional.

  4. La répartition proposée est la suivante :

  5. ✓9 100 € pour la compagnie du Petit Monde

  6. ✓2 000 € pour l’Association des fêtes de Beaumont en Véron ( Festimontaois)

  7. ✓4 000 € pour la mairie de Bourgueil (Saison culturelle)

  8. ✓34 900 € pour la mairie d’Avoine ( Saison culturelle et festival Avoine Zone Groove)


  10. Nous avons voté «pour»


  12. Puce Festivité de Noël

  13. Il est proposé au conseil d’accepter le contrat d’un montant de 1 690,11 € avec la Compagnie Laurent Deschamps pour le spectacle «la Tête à Toto» prévu le 15 décembre 2016 à l’espace culturel.


  15. Nous avons voté «pour»


  17. Puce Questions diverses

  18. Mme Auroux demande à Mr Godoy de faire un point sur le centre de prévention, d’insertion et de citoyenneté de Pontourny.

  19. Mr la maire lui répond que ce centre est situé sur la commune de Beaumont en Véron et qu’il lui convient de s’adresser  au maire de cette commune.


  21. Mme Auroux demande ensuite si une réunion est prévue au sein de notre collectivité au sujet de la mise en place du PLUiH. Mr Godoy lui répond que les remontées ont déjà été faites et qu’il n’y a pas de retours prévus actuellement.


  23. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.