Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 18 juin 2018


  1. Étaient absents : Mme Duplessis Élodie et Mr Klimczack qui avaient donné pouvoir.

Orde du Jour :


  1. Puce Modification du PLU

  2. Concernant le lotissement en face du manoir de la Caillerie, il convient de modifier le PLU afin d’autoriser une largeur minimale de 3,5m pour une voie à sens unique et autoriser une couverture en zinc.


  4. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Subvention exceptionnelle

  2. Il est demandé au conseil d'accepter la subvention exceptionnelle de 900 € en faveur du club d’échecs soit une aide de 100 € pour chacun des 9 enfants ayant participé au Championnat de France.


  4. Nous avons voté «pour»


  6. Puce Bassin Loire Bretagne

  7. Il est demandé au conseil d'approuver la motion sur le comité de bassin Loire-Bretagne.

  8. En effet, le nouveau plan de financement prévoit une baisse de recettes qui engendrerait une réduction d’environ 25% des aides octroyées par l’agence de l’eau.


  1. Nous avons voté «pour»


  3. Puce Restauration scolaire

  4. Mr Godoy demande au conseil de voter le nouveau règlement intérieur de la cantine scolaire ainsi que de nouveaux tarifs.

  5. Chaque repas est majoré de 5 cts d’euro.

  6. Si la hausse est peu importante, elle ne nous semble pas opportune.


  8. Nous avons voté «pour» le règlement intérieur, mais «contre» la hausse des tarifs.


  10. Puce Piste cyclable

  11. Le conseil a adopté le 29 mars dernier l’avant projet de la piste cyclable pour un montant de 267 382,50 € HT.

  12. Le projet définitif est estimé à 201 840,50€ HT, il convient également d’approuver le dossier de consultation des entreprises.


  14. Nous avons voté «pour», sauf Mr Sorais qui s’est abstenu.


  16. Puce Plan de gestion différenciée

  17. La commune est engagée dans la démarche de réduction des pesticides.

  18. La commission environnement a élaboré une charte de gestion différenciée qu’il est demandé au conseil d’approuver.


  20. Nous avons voté «pour»


  22. Puce Elections professionnelles

  23. Mr Godoy estime qu’il peut y avoir des risques de contentieux dans le cadre des élections professionnelles prévues le 6 décembre.

  24. Il demande au conseil de l’autoriser à défendre les intérêts de la commune dans ce cadre en ayant recours aux services d’un avocat.


  26. Nous avons voté «pour»


  28. Puce Tableau des effectifs

  29. Suite à la demande de mutation du directeur des services techniques, Mr Godoy propose d’ouvrir le poste aux cadres d’emplois et grades suivants :

  30. Techniciens, technicien principal 2 eme classe, technicien principal 1ère classe, ingénieurs.

  31. Nous avons voté «pour»


  33. Puce RIFSEEP

  34. Mr Godoy propose de modifier les conditions d'accès au RIFSEEP (Régime Indemnitaire) afin que les nouveaux agents puissent en bénéficier dès le 3eme mois au lieu du 7eme

  35. Nous avons voté «pour»  

  36. Puce Modification de l’organigramme

  37. Il est demandé d’accepter la modification de l’organigramme du personnel en transférant le poste d’assistant qualité, du service technique au service administratif.

  38. Nous avons voté «pour»


  40. Puce Médiation préalable Obligatoire

  41. La convention avec le centre de gestion est soumise au conseil qui déclenche la médiation préalable sur les contentieux pouvant survenir entre la commune est ses agents.

  42. Nous avons voté «pour»


  44. Puce Avoine Zone Groove

  45. Il est proposé de voter les conventions suivantes :


  47. ‣Avec la société Equinoxe pour un montant de 5 510,76 € TTC

  48. ‣Avec la société Archambault pour un montant valorisé de 1 000 € TTC

  49. ‣Et la Caisse d’Épargne pour un montant de 9 400 € TTC


  51. Sur l’ensemble de ces délibérations, Mr Charrier s’est abstenu, Mr Klimczack a voté contre, Mr Sorais et Mme Auroux ont voté «pour».

  52. Mr Remmerie n’a pas pris part au vote sur le vote de la convention avec la société Equinoxe.


  54. Puce PACT 2018

  55. Le montant définitif du PACT aloué à notre commune est de 36 000 €.

  56. Il est proposé de le répartir comme suit :

  57. ‣6 720 € pour la compagnie du Petit Monde

  58. ‣1 600 € pour l’association des fêtes de Beaumont en Véron

  59. ‣1 200 € pour l’association Loire en fête de Chouzé sur Loire

  60. ‣2 880 € pour la mairie de Bourgueil

  61. ‣23 600 € pour la mairie d’Avoine


  1. Nous avons voté «pour»


  3. Puce Saison culturelle

  4. Il est proposé de voter la saison culturelle suivantes :


                     

  1. La tarification A     Plein tarif 21 €, tarif abonné/CE 18 € tarif réduit 16 €

  2. La tarification B     Plein tarif 17 €, tarif abonné/CE 14 € tarif réduit 12 €

  3. La tarification A     Plein tarif 7,5 €, tarif abonné/CE 0/7,5 € tarif réduit 7,5 €


  5. Ainsi que les contrats de cession suivants :


  7. ‣Mariscal d’un montant de 1 793,50 € TTC

  8. ‣les banquettes arrières d’un montant de 2 500,35 € TTC


  10. Nous avons voté «pour»


  12. PuceQuestions diverses


  14. Mr Sorais souhaite connaitre le montant de la valorisation du catering et des l’hébergement pour la saison culturelle.

  15. Mr Godoy inform que ce récapitulatif sera transmis ultérieurement.


  17. Mr Charrier demande un état des réservations du festival Avoine Zone Groove.

  18. Mr Godoy lui répond que sont réservées :

  19. ‣2 339 places pour le vendredi

  20. ‣1756 pour le samedi

  21. ‣et 2440 pour le dimanche


  23. Le conseil remercie également les agents du service technique pour le travail effectué récemment au Lac Mousseau.


  25. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.