Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 19 décembre 2016.


  1. Étaient absentes Mmes Auroux et Duplessis Cynthia qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Finances

  2. Il est proposé au conseil d’accepter la décision modificative  suivante


  4. Dépense de fonctionnement


  6. Compte 067           +5 800 €

  7. Compte 022            -5 800 €

  8.                     

  9. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Règlement intérieur du marché hebdomadaire

  2. Il est nécessaire d’actualiser le règlement et le droit des places sur le marché hebdomadaire.

  3. Les nouveaux tarifs sont :

  4. ✓2,50 € du mètre linéaire par trimestre pour les abonnés

  5. ✓0,65 € par mètre linéaire pour les commerçants occasionnels

  6. ✓0,50 € du mètre linéaire par prestation de 4 heures par véhicule de restauration

  7. ✓100 € par saison estivale pour la terrasse- place de l’église.

  8. Nous avons voté «pour»


  10. Puce Subvention Scène espace culturel

  11. La scène de la salle de spectacle doit être rénovée.

  12. Dans le cadre de ces travaux il est proposé de demander une subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité Rurale d’un montant de 4 433 € sur un coût total de 15 166,42 €


  14. Nous avons voté «pour»



  17. Puce Aides aux jeunes

  18. Il est proposé deux aides en direction des jeunes.


  20. ✓L’aide au permis de conduire en attribuant 150 € aux jeune de 15 à 25 ans résidents à Avoine pour financer l’examen du code.


  22. ✓Un chèque Cadhoc d’une valeur de 50 € pour les bacheliers ayant obtenu une mention.

  23.                           

  24. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour»



  27. Puce Modification des statuts du SIEL.


  29. Les statuts du SIEL permettent l'adhésion des Communauté de Communes, il convient de valider les nouveaux contours des communautés de communes Chinon Vienne et Loire et de Bourgueil pour la compétence éclairage public.


  31. Nous avons voté «pour»


  33. Puce Cession parcelle

  34. Mr Desblaches propose la cession de la parcelle AC 497 située au Néman à la communauté de communes pour y poser un piézomètre.

  35. Le montant de cette cession est fixé à 900 €


  37. Nous avons voté «pour»


  39. Puce Adhésion au contrat souscrit par le centre de gestion

  40. La commune a chargé le Centre de Gestion de gérer une consultation concernant un contrat d’assurance statuaire qui garanti les frais laissés à sa charge.


  42. Nous avons voté «pour»


  44. Puce Prise en charge des frais de transport

  45. Mr le maire propose un complément de remboursement des frais de transport pour les agents qui suivent une formation.

  46. Les modalités sont les suivantes :

  47. 00,20 € du kilomètre si le lieu de formation est distant de plus de 40 Kms A/R et si une voiture de service n’est pas disponible.


  49. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Tarification de la location des salles

  2. Mr Daly soumet à l'approbation du conseil des tarifs inchangés pour la location des salles Mansart, des fêtes et de l’espace culturel


  4. Nous avons voté «pour»


  6. En marge du vote, Mr Charrier demande un état d'avancement des travaux.

  7. Mr Godoy lui répond que le calendrier est respecté et que la livraison est prévue pour mai 2017.


  9. Puce Tarification Avoine Zone Groove

  10. Dans le cadre du festival Avoine Zone Groove, il est demandé d’approuver les tarifs d’entrées.


  12. Mr Klimczak fait remarquer qu’aucun budget prévisionnel n’a été fourni et qu’il n’est pas possible de voter des délibérations afférents au festival sans ça.


  14. Mme Auroux et Mr Sorais ont voté «pour», Mrs Klimczak et Charrier ont voté «contre»


  16. Puce Remboursement des frais de photocopies

  17. Mr Godoy propose la convention des remboursement des frais de photocopies pour la Compagnie du Petit Monde.


  19. Nous avons voté «pour»


  21. Puce  Questions diverses

  22. Mr Godoy fait lecture des courriers de remerciements reçu du Club d’athlétisme, de la Prévention Routière et de l’amicale du personnel concernant les aides accordées.


  24. Mr Charrier souhaite un retour d'expérience sur la mise en place du taxi reliant le Neman au centre bourg le vendredi.

  25. Mr Lalouette répond qu’il y a trois utilisateurs réguliers.


  27. Mr Charrier demande l’état d’avancement du chantier de l’école.

  28. Mr Desblaches lui répond que le chantier est dans les temps.


  30. En réponse à la question de Mr Klimczak sur le centre équestre d’Isoré, Mr Godoy précise qu’un entretien a eu lieu avec les responsables de l’association qu’une solution convenant à tout le monde devrait émerger.


  32. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.