Conseil Municipal du 19 décembre 2017

1. Étaient absents : Mmes Astier, Duplessis Cinthia et Duplessis Elodie ainsi que Mr Remmerie qui avaient donné pouvoir.
   

2. 
   

Orde du Jour :

1. Chinon Vienne et Loire
   

2. La Communauté de Communes travaillant sur la création et la révision des sentiers de randonnées pédestres, il est proposé au conseil d'approuver le création d’un sentier de 7 Kms sur notre commune et sa liaison avec celui de Huismes.
   

3. 
   

4. Nous avons voté «pour»
   

1. Avenants
   

2. Il est demandé au conseil d’approuver les avenants suivants :
   

3. ‣Réhabilitation du commerce 13/13 bis rue des Roches
   

4. Avenant de 1 723,89 € sur le lot maçonnerie/gros oeuvre concernant la pose d’un regard d’eaux usées et un dallage sous le porche.
   

5. 
   

6. ‣Réhabilitation du restaurant l’Atlantide
   

7. Avenant de 3 081,98 € concernant la révision du forfait de rémunération du maitre d’oeuvre suite aux travaux d’isolation du logement à l’étage.
   

8. 
   

9. Mme Auroux fait remarquer qu’il est regrettable d’avoir un avenant alors que ces travaux d’isolation auraient du être prévus initialement afin de respecter la démarche de développement durable.
   

10. 
    

11. ‣Aménagement des Rues Georges Joubert, Marcel Vignaud et Dugay Trouin
    

12. Avenant de 2 250 € concernant le prolongement du réseau d’arrosage.
    

13. 
    

14. Mr Sorais fait remarquer que les trottoirs Rue du Lac Lacune sont en mauvais état et qu’il serait bon d’y remédier.
    

15. 
    

16. Pour ces trois avenants, nous avons voté «pour»
    

17. 
    

18. Rénovation revêtement de sol au 108 rue du Val de l’indre
    

19. L’état des lieux établi lorsque la société APAVE a quitté les locaux, fait apparaitre une dégradation du sol dans la salle 2.
    

20. Il est demandé au conseil d'accepter que la commune effectue les travaux pour un montant de 2 761,01 € avant d’en demander le remboursement à la Société APAVE.
    

21. 
    

22. Mr Ferdoel demande ce qu’il adviendra s’il y a un avenant.
    

23. Mr Desblaches lui répond qu’aucun travaux supplémentaires n’est envisagé.
    

1. Nous avons voté «pour»
   

2. 
   

3. Classe de neige 2018
   

4. Il est proposé d’approuver la participation de la commune sur ce séjour à hauteur de 7 655 € sur un budget global de 15 310€
   

5. 
   

6. Nous avons voté «pour»
   

7. 
   

8. Aide au permis de conduire
   

9. Fin 2016, la municipalité a mis en place une aide financière de 150 € pour aider les jeunes de 15 à 25 ans, domiciliés à Avoine, pour les aider dans le financement de la partie théorique (usuellement appelé le code).
   

10. Cette aide a été votée à titre expérimental.
    

11. 15 jeunes ont bénéficié en 2017 de cette aide.
    

12. Il est proposé au conseil d’accepter la prolongation pour l’année 2018 avec une enveloppe prévisionnelle de 4 000 €.
    

13. 
    

14. Mrs Sorais et Charrier demandent si la délibération est limitée dans le temps et si le montant attribué est figé.
    

15. Mr Godoy répond qu’il n’y a pas de limitation dans la durée et que l’enveloppe peut être révisée au besoin.
    

16. 
    

17. Nous avons voté «pour»
    

18. 
    

19. Bourse aux bacheliers
    

20. La bourse aux lycéens, accordée lors de l'obtention du baccalauréat avec mention, a également été instaurée à titre expérimental.
    

21. Il est demandé au conseil de prolonger le dispositif qui prévoit un chéquier Cadhoc d’une valeur de 50 € dans les mêmes dispositions.
    

22. Toutefois une copie du relevé de notes pourra être présenté à la place de la copie du diplôme.
    

23. Mme henry précise qu’en 2017, 12 lycéens ont bénéficié de ce dispositif.
    

24. 
    

25. Nous avons voté «pour»
    

26. 
    

27. Coupons sports
    

28. Il est demandé au conseil d’approuver le maintien du dispositif «coupon sport» d’un montant de 20 € par enfant et 40 € pour les jeunes bénéficiaires de Allocation d’Education Enfant Handicapé.
    

29. Pour 2018 l'âge minimum pour en bénéficier est abaissé à 3 ans.
    

30. Une enveloppe prévisionnelle de 2 000 € sera inscrite au budget.
    

31. 
    

32. Nous avons voté «pour»
    

33. 
    

34. Centres Musicaux Ruraux
    

35. Il convient d’approuver le tarif heure-année de 1 869 € relatif aux prestations des Centres Musicaux Ruraux pour l’année 2018.
    

36. Nous avons voté «pour»
    

37. 
    

38. Avancements de grade
    

39. Pour tout avancement de grade, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus est déterminé par un taux appliqué à l’effectif des fonctionnaires remplissant les conditions par cet avancement.
    

40. Mr Godoy propose de suivre l’avis du Centre de Gestion  et de fixer ce taux à 100%
    

41. Nous avons voté «pour»
    

42. 
    

43. Tableau des effectifs
    

44. Il est demandé au conseil d’approuver les modifications du tableau des effectifs suivantes :
    

45. ‣Avancement d’un poste de brigadier de Police Municipale au grade de Brigadier Chef principal
    

46. ‣Avancement d’un adjoint technique au grade d’adjoint technique de principal de 2ème classe
    

47. Nous avons voté «pour»
    

48. 
    

49. Régime indemnitaire
    

50. Il est soumis au conseil l’approbation du régime indemnitaire pour les agents de la collectivité à compter du 1er janvier 2018.
    

51. Ce régime comprend une part fixe : l’IFSE (Indemnité liée aux Fonctions, aux suggestions et à l’expertise).Pour les agents actuellement en poste, l’IFSE correspondra au régime en cours jusqu’à fin décembre 2017.
    

52. Et le CIA (Complément Indemnitaire Annuel) qui sera versé annuellement en décembre en fonction des résultats de l’année. En cas d’absence pour maladie, le CIA sera diminué en fonction du nombre de jours d’absence.
    

53. Mme Auroux indique qu’elle votera la délibération bien qu’elle soit opposée, par principe, à la modulation du CIA.
    

54. Nous avons voté «pour»
    

55. 
    

56. Contrats saison culturelle
    

57. Mr Daly soumet au conseil les contrats suivants :
    

58. ‣Contrat de cession avec l’association Collectif Coqcigrue d’un montant de 1 600 € pour le spectacle du 13 janvier 2018
    

59. ‣Contrat de cession avec l’association le Grand Barbichon d’un montant de 2 000 € pour le spectacle du 13 janvier 2018
    

60. ‣Contrat de cession avec Auguri Production d’un montant de 2 637,50 € pour le spectacle du 6 avril 2018
    

61. Nous avons voté «pour»
    

62. 
    

63. Subvention Compagnie du Petit Monde
    

64. Il est demander au conseil de voter Le renouvellement de la convention de trois ans avec la Compagnie du Petit Monde sui les bases suivantes :
    

65. ‣Attribution de 23 000 €/an pour le fonctionnement de la compagnie, avec un acompte de 19 000 € au premier mars de chaque année
    

66. ‣Versement de 10 000 € par an pour le Festival Confluences avec un acompte de 7 000 € au 15 septembre de chaque année et le solde sur présentation du bilan du festival.
    

67. Nous avons voté «pour»
    

68. 
    

69. Questions diverses
    

70. 
    

71. A nouveau, Mr Charrier reformule sa question concernant la vente du centre équestre d’Isoré.
    

72. Mr Godoy lui répond que le notaire en charge de la vente se propose de faire une visite du centre.
    

73. 
    

74. Mr Charrier demande ce qu’il en est de la convention de mise à disposition du centre par la commune qui expire au 31 décembre 2017.
    

75. Mr Godoy lui précise que la convention sera renouvelée du 1er janvier au 30 aout 2018.
    

76. 
    

77. Mr Ferdoel qu’un repère de crue à proximité de l’ancienne école au Néman s’efface et demande quelles sont les mesures à prendre.
    

78. Mr Desblaches l’informe, qu’au niveau départemental, deux repères de crues sont identifiés au Néman et qu’il seront posés prochainement.
    

79. 
    

80. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.