Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 19 janvier 2016.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mme Duplessis Cinthia qui a donné pouvoir à Mme Duplessis Elodie et de Mr. Daly Michel qui a donné pouvoir à Mr Remmerie Bernard


    Orde du Jour :


    1. Puce Intercommunalité

    2. La Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire a établi son rapport d’activité 2014.

    3. Il est demandé au conseil de l’approuver. Comme ce document n’a pas été transmis en amont de nombreux conseillers n’ont pu en prendre connaissance . Mr Godoy reporte le vote au prochain conseil municipal.


    5. Puce Paiement des factures par anticipation au budget

    6. Certaines prévisions inscrites au budget demandent à être modifiées. Ce sont des ajustements budgétaires nécessaires.

    7. Nous avons voté «pour»


    9. Puce Demande de subvention

    10. Aux travaux de l’école maternelle s’ajouteront l’isolation par l'extérieur et le changement de la couverture en bacs acier sur la cantine. Pour ces travaux d’un montant de 62 000 €, des subventions peuvent être obtenues au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux.

    11. Le conseil est sollicité pour approuver le montant des travaux ainsi que la demande de subvention

    12. Nous avons voté «pour»


    14. Puce Pistes cyclables

    15. Le conseil municipal a engagé une réflexion sur deux projets de pistes cyclables.

    16. ✓L’une, reliant le centre bourg et le Néman, d’un cout estimé à 310 000 €,

    17. ✓l’autre, entre le bourg et le parking sud de la Centrale pour un cout estimé de 125 000 €.

    18. Le Parc Naturel Régional est accrédité pour financer des actions dans le cadre du projet «Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte» lancé par le ministère de l’Environnement.

    19. Il est donc proposé au conseil d’adopter le dépôt de dossier et de demander des subventions au ministère de l'Environnement par le biais du Parc Naturel Régional.

    20. Ayant proposé lors de notre campagne le projet de piste cyclable reliant le Néman au centre Bourg, nous avons naturellement voté «pour».

    21. À l’issue du vote, Patrick Sorais indique que d’autres tracés existent, plus simples et moins onéreux.

    22. Mr Godoy lui demande de déposer un dossier dans ce sens.


    24. Puce Achat et vente de parcelles

    25. Une dernière parcelle restait en vente au lotissement de la Chênaie. Mr et Mme Pierrot souhaitent l'acquérir pour un montant de 50 000 €.

    26. Mr et Mme Givert souhaitent céder gracieusement une parcelle à la collectivité. Cet achat permettant d'élargir le passage à proximité de l’ancienne gendarmerie.

    27. Il est demandé au conseil d’approuver ces cessions.

    28. Nous avons voté «pour»


    30. Puce Centres Musicaux Ruraux

    31. Un avenant au protocole concernant les prestations des Centres Musicaux Ruraux est soumis au conseil. Le tarif de 1 810 € d’heure/année est soumis à approbation.

    32. Nous avons voté «pour»


    34. Puce Conseil National des Villes et Villages Fleuris

    35. Il est proposé d’accepter le tarif de cotisation annuelle au Conseil National des Villes et Villages fleuris pour un montant de 200 €

    36. Nous avons voté «pour»


    38. Puce Cession d’un véhicule

    39. Mr le Maire informe le conseil que la Mégane Break immatriculée 4240 VX 37 a été mise en vente.

    40. La mairie de Chinon souhaite l'acquérir pour un montant de 3 500 € afin d’équiper la police municipale.

    41. Nous avons voté «pour»


    43. Puce Approbation de l’avant projet Salle des Fêtes et Mansart

    44. L’avant projet sommaire est présenté au conseil.

    45. La réhabilitation concerne entre autre l'isolation thermique et phonique, la prise en compte de l’accessibilité des salles, la possibilité de louer séparément chacune des salles.

    46. Nous avons voté «pour»

    47. Pour rappel, la fermeture de la salle des fêtes est prévue le 12 juin 2016.


    49. Puce Redevance d’occupation du domaine public

    50. Lors de travaux sur des réseaux de distribution de gaz, la législation a été modifiée.

    51. Une redevance d’occupation provisoire du domaine public lors de chantiers est dorénavant applicable par délibération du conseil municipal.

    52. Il est demandé au conseil d'approuver la mise en place de cette redevance et d’en fixer le montant à la limite des plafonds.

    53. Nous avons voté «pour»

    54. Puce Convention pour l’instruction des actes d'urbanisme

    55. La Communauté de Communes Chinon Vienne et loire a mis en place un service d’instruction des actes d'urbanisme depuis que l’état a supprimé sa prestation.

    56. Ce service était gratuit jusqu’au 31 juillet 2015, puisqu’un agent était détaché par la Direction Départementale des Territoires.

    57. La convention proposée fixe la tarification pour chaque commune repartie en pourcentage des actes réalisés. Pour notre commune la participation financière s'élève à 5 660,49 €

    58. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Consultation organisée par le Centre de Gestion

    2. Le Centre de Gestion de notre département a lancé une consultation afin de souscrire une assurance garantissant les frais restants à charge pour les collectivités en cas de décès, d’invalidité, d’incapacité de travail, d’accidents ou maladies.

    3. Nous avons voté «pour»


    5. Puce Saison culturelle

    6. ✓Il est demandé au conseil d’approuver l’accueil en résidence de la Compagnie les Foux Feux Rieux du 8 au 12 février 2016. La municipalité mettant à disposition l’espace culturel et prenant en charge les frais de repas du midi dans le cadre de la création du spectacle «assieds toi comme il faut»

    7. ✓Le contrat de cession du spectacle Gipsy Jukebox prévu le 8 avril 2016 est soumis à l’approbation du conseil pour un montant de 1 000 €

    8. Nous avons voté «pour»


    10. Puce Festival Avoine Zone Groove

    11. Il est demandé au conseil d’approuver

    12. ✓la programmation du festival Avoine Zone Groove

    13. ➡1er juillet Greg Zlap

    14. ➡2 juillet (2eme partie) Emji

    15. ➡3 juillet Mika

    16. ✓La grille de tarification

    17. ✓les contrats de cession

    18. ➡Martins pécheurs «Aymeric Maini» le 30 juin,     1 800 € TTC

    19. ➡Farlight 1er juillet 21h                                            800 € TTC

    20. ➡Greg Zlap 1er juillet 22h30                                 4 700 € TTC

    21. ➡Emji 2 juillet 21h                                                 4 000 € TTC

    22. ➡Mika 3 juillet 18h                                             137 150 € TTC

    23. Pour l’ensemble de ces délibérations Francis Klimczak a voté contre, Patrice Charrier s’est abstenu, Karine Auroux et Patrick Sorais ont voté «pour»


    25. Puce Questions diverses

    26. Suite à notre demande, Mr Godoy précise qu’il a remis à l’ensemble des conseillers le contrat avec «Cyclone Production» qui a en charge la programmation du festival Avoine Zone Groove.

    27. Le courrier de la Communauté de communes de Sainte Maure de Touraine concernant le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale est également remis à chacun.

    28. Sur ce sujet, Karine Auroux demande si une réunion des maires de la Communauté de Communes est prévu prochainement.

    29. Mr Godoy répond qu’une réunion publique réservée aux conseillers de la Communauté de Communes a eu lieu le 10 novembre 2015 à Beaumont en Véron.



    1. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.