Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 19 juin 2017


  1. Étaient absentes Mmes Duplessis Elodie et Depaix qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Décision modificative

  2.   Décision modificative n°1


  1. Me. BERTAULT présente les modifications budgétaires consultables ici


  2. Le budget de notre commune s’équilibre ainsi :


  3. Dépenses d’investissement :            6 246 242,00 €

  4. Recettes d’investissement :              6 246 242,00 €


  5. Dépenses de fonctionnement :      10 230 408,42 €

  6. Recettes de fonctionnement :        10 230 408,42 €


  1. Mme Auroux demande le montant des travaux total de la réhabilitation de l’école maternelle.

  2. Mr Godoy lui répond que le budget initial de 1 200 000 € serait respecté.


  3. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Subvention exceptionnelle Club d’Échecs

  2. Le Club d’Échecs sollicite une subvention exceptionnelle de 1 400 € pour la prise en charge de 14 jeunes ayant participé aux Championnats de France à Belfort.


  3. Nous avons voté «pour»


  4. Puce Subvention exceptionnelle L'échappée Rose

  5. L’association L’Échappée Rose sollicite une subvention exceptionnelle de 500 € dans le cadre d’une campagne nationale de lutte contre le cancer du sein.


  6. Nous avons voté «pour»


  7. Puce Subvention exceptionnelle Centre Equestre d’Isoré

  8. Le Centre Équestre d’Isoré sollicite une subvention exceptionnelle de 500 € pour la prise en charge de 5 cavalières inscrites aux Championnats de France à Lamotte Beuvron.


  9. Nous avons voté «pour»


  10. Puce Don

  11. Il est demandé d’accepter l’attribution de 100 € sous forme de don à l’association «Ligue contre le cancer»


  12. Nous avons voté «pour»


  13. Puce Avenants travaux salle des fêtes

  14. Il est demandé au conseil d’approuver l’avenant de 11 557,82 € HT concernant des modifications sur le lot plâtrerie et l’avenant de 1 256,75 € HT concernant le lot électricité.


  15. Mme Auroux fait remarquer que les avenants sont récurrents sur les chantiers alors qu’il pourraient être éviter.

  16. Mr Klimczak concède que certains avenants sont inévitables car certains travaux sont découverts en cours de réalisation.

  17. Mr Sorais rajoute qu’il appartient au maitre d’oeuvre de prévoir l’ensemble des travaux.

  18. Mr Ferdoel pense aussi qu’il y a beaucoup d’avenants, que lors de l’analyse d’offre l’entreprise classée deuxième aurait pu faire une offre mieux disante.


  19. Mrs Charrier, Klimczak et Sorais ont voté «pour», Mme Auroux a voté «contre»


  20. Puce Avenants travaux École maternelle et cantine

  21. Il est demandé d’approuver l’avenant 6 066,85 € HT sur le lot Menuiseries intérieures et l’avenant de 3 643,15 € concernant le lot Espaces verts.


  22. Mrs Charrier, Klimczak et Sorais ont voté «pour». Pour les mêmes raisons, Mme Auroux a voté «contre»


  23. Puce Aménagement Rue Dugay Trouin et Georges Joubert et RD 749

  24. Il est soumis au conseil l’approbation le projet définitif d’aménagement des voiries et d'approuver le dossier de consultation des entreprises.


  1. Nous avons voté «pour»


  1. Puce Prime de travaux insalubres

  2. Mr Godoy propose le versement de la prime pour travaux insalubres concernant l’année 2016 aux agents du service technique.

  3. le montant total est de 2 517,29 € réparti entre 13 agents en fonction de la durée d’exposition.


  4. Nous avons voté «pour»


  5. Puce Cession de la parcelle AL 259 située 3 Rue des Écoles


  1. Le 27 mars dernier, le conseil municipal avait validé la vente de la parcelle AL 262 située 3 Rue des Écoles à Mr Benrhouma Yacine.


  2. Il est proposé d’y adjoindre, sans supplément, la parcelle AL 259  d’une surface de 24 M2 jouxtant la première.




  3. Nous avons voté «pour»



  4. Puce Déclassement du domaine public


  5. Pour permettre l’augmentation de la réserve foncière il est proposé de sortir quelques parcelles du domaine public.

  6. Quatre espaces sont concernés :

  7. 500 M2 à l’angle de la Rue Jacques Cartier et Charles Lindberg

  8. 1000 M2 au bout de la rue Jacques Yves Cousteau

  9. 1000 M2 entre la Rue Louis Blériot et le lieu dit des Terres noires

  10. Emprise à l'arrière de la parcelle AM 85


  11. Nous avons voté «pour»


  12. Puce Culture


  13.   Festival Avoine Zone Groove

  14. Il est soumis au conseil les conventions de partenariats suivantes :


  15. avec la Caisse d’Epargne

  16. l’AOCC

  17. Ste CASSEGRAIN

  18. Ste ACKERMAN


  19. Mr. Sorais demande des précisions concernant les dépenses que représentent les frais d'hébergement et de restauration.


  20. Mme Auroux et Mr Sorais ont voté «pour», Mrs Klimczak et Charrier ont voté «contre»


  21.   Saison culturelle

  22. Il est proposé au conseil d’approuver la programmation suivante : 




  23. Ainsi que la tarification suivante :




  24. Nous avons voté «pour»


  25. PACT 2017

  26. Dans le cadre du PACT 2017 la communauté a sollicité une subvention de 50 000 € auprès du Conseil Régional du Centre. La somme attribuée serait de 48 805 €

  27. En conséquence, il serait reversé les sommes suivantes :

  28. 9 100 € à la Compagnie du Petit Monde sur une dépense de 25 806 €

  29. 2 000 € à l’Association des Fêtes de Beaumont en Véron sur une dépense de 19 696 €

  30. 4 000 € à la mairie de Bourgueil sur une dépense de 8 467 €

  31. 33 705 € à la mairie d’Avoine sur une dépense de 303 000 €

  32. Mr Sorais demande pourquoi la ville de Bourgueil obtient un montant couvrant la moitié de ses dépenses artistiques.

  33. Mr Godoy lui répond que le PACT doit couvrir un périmètre regroupant 5 000 habitants ce qui ne peut être le cas qu’avec la ville de Bourgueil.

  34. Nous avons voté «pour»


  35. Rabelais à volonté

  36. Dans le cadre de l’année Rabelais organisée par la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire, la ville d’Avoine accueillera le spectacle «Un gros gras Gargentua» le 25 novembre à l’Espace Culturel.

  37. Il convient d’approuver la convention de partenariat.

  38. Nous avons voté «pour»


  39. Un dimanche à la campagne

  40. Le dimanche 10 septembre sera organisé la manifestation «un dimanche à la campagne» au Néman.

  41. Il est proposé d’approuver :

  42. Contrat de cession avec Fréquence 47 pour le spectacle «Les étoiles du cirque» d’un montant de      1 055 €TTC

  43. Contrat de cession avec Babeltour pour le spectacle «Fanfare Kafi» d’un montant de 1 745 € TTC

  44. Nous avons voté «pour»



  45. PuceEnvironnement


  1. Charte plantes invasives

  2. La commune souhaite s’engager dans une démarche de préservation de la biodiversité en luttant contre les plantes invasives.

  3. Il est ainsi proposé d’interdire ces plantes par les services de la collectivité ou les aménageurs d’espaces verts.

  4. Nous avons voté «pour»


  5. Création, aménagement et entretien des espaces verts

  6. Une charte détaille les dispositifs pris pour la création, l’entretien et la gestion des espaces verts publics en reprenant les recommandations du Conservatoire des Espaces Naturels du Centre.

  7. Nous avons voté «pour»



  8. PuceQuestions diverses



  1. Mr Charrier demande ce qu’il advient de la cession du Centre Equestre d’Isoré.

  2. Mr Godoy lui répond qu’à ce jour il n’y a pas d’évolution sur ce dossier.


  3. Mr Sorais souhaite connaitre le nom du propriétaire de la parcelle derrière sa propriété, parcelle qui n’est pas entretenue.

  4. Mr Desblaches lui répond qu’il lui communiquera les cordonnées du propriétaire.



  5. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.