Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 20 février 2017


  1. Étaient absent Mme Duplessis Cinthia, Mr Desblaches Ferdoel et Lalouette qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Approbation du compte-rendu du conseil du 30 Janvier

  2. Mme AUROUX souhaite que figure dans le compte rendu sa question concernant l’engagement de la pérennité de l'association gérant le Centre équestre d’Isoré.


  1. Puce Rapport d’activité de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire

  2. Après présentation du rapport d'activité 2015 de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire, il est demandé de l’approuver.


  4. Nous avons voté «pour»


  6. Puce Subventions aux associations

  7. Il est soumis au conseil l’approbation des subventions suivantes pour l'année 2017 :


  9. ✓AFM Télèthon 750,00 €

  10. ✓Afrique du Nord (AFN) 700,00 €

  11. ✓Vaincre la mucoviscidose (AFLM) 300,00 €

  12. ✓Club Le Temps de Vivre 1.220,00 €

  13. ✓Lire et Dire 500,00 €

  14. ✓Prévention Routière 100,00 €

  15. ✓Société de Protection des Animaux 100,00 €

  16. ✓Association des riverains Levée: le danger 100,00€

  17. ✓Association Etoiles Bleues 500,00 €

  18. ✓Amicale du personnel 540,00 €

  19. ✓Harmonie du Véron 500,00 €


  21. Mme Bertault ne prend pas part au vote


  23. Nous avons voté «pour»


  25. Puce Subventions aux écoles

  26. ✓Association des Parents d'Elèves                       800,00 €

  27. ✓USEP (Fonctionnement)                                    300,00 €

  28. ✓USEP (classe de mer)                                     5 300,00 €

  29. ✓USEP (classe de neige)                                   9.000,00 €

  30. ✓Ecole Maternelle Henri Matisse                     1 100,00 €

  31. ✓Ecole élémentaire Joliot Curie                       1 520,00 €


  33. Nous avons voté «pour»



  36. Puce Subventions associations sportives

  37. ✓Société de pêche                                             2 200,00 €

  38. ✓Société de chasse                                            2 000,00 €

  39. ✓CCE 37                                                            4 500,00 €

  40. ✓Cyclo Sport Chinonais                                     2 600,00 €

  41. ✓Centre équestre Isoré                                    12 000,00 €

  42. ✓Centre équestre Isoré                                      5 000,00 € (Action Spécifique)                                  


  44. Mr Albert ne prend pas part au vote


  46. Nous avons voté «pour»


  48. Puce Subvention Club d’Échecs

  49. Il est proposé au Conseil l’attribution au Club d'Echecs d’une subvention de 43 400,00 € répartie comme suit :

  50. ✓Fonctionnement: 21 000,00 €

  51. ✓Actions spécifiques: 5 900,00 €

  52. ✓Subvention exceptionnelle: 16 500,00 €


  54. Nous avons voté «pour»


  56. Puce Subvention Avoine Olympique Chinon Cinais

  57. Il est soumis à l’approbation du conseil l’attribution au club Avoine Olympique Chinon Cinais d’une subvention de 295 000 €.

  58. Monsieur Klimczak demande la raison de la baisse de 5 000,00 € sur la subvention par rapport à l’année dernière.

  59. Monsieur Albert lui répond que cette baisse est nécessaire afin de rester dans l'enveloppe budgétaire.


  61. Nous avons voté «pour»


  63. Puce Subvention Avoine Beaumont Gymnastique

  64. Il est soumis au Conseil l’attribution au club Avoine Beaumont Gymnastique d’une subvention de 146 000 € répartie comme suit :

  65. ✓Fonctionnement:      145 000 €

  66. ✓Actions spécifiques:    1 000,00 €


  68. Nous avons voté «pour»


  70. PuceSubvention USEAB

  71. Il est soumis au Conseil l’attribution à l’USEAB d’une subvention de 132 700 € répartie comme suit :


  73. ✓Fonctionnement:                                   124 000,00 €

  74. ✓Action spécifique Basket :                         1 000,00 €

  75. ✓Action spécifique Running :                      3 500,00 €

  76. ✓Action spécifique Judo :                            1 500,00 €

  77. ✓Action spécifique Country :                       1 000,00 €

  78. ✓Action spécifique Hand et Badminton:      2 300,00 €


  80. Mrs Albert et Lalouette ne prennent pas part au vote.


  82. Nous avons voté «pour»


  84. Puce Partenariat CPIE

  85. Il est demandé d’approuver la convention avec le CPIE qui s'élève à  8.256,55 € et se répartie comme suit:


  87. ✓1 Cale rue du Val de l'Indre          688,17 €

  88. ✓2 Ruisseaux                                1 502,20 €

  89. ✓3 Lac Mousseau                         3 962,56 €

  90. ✓4a Pâturage                                1 060,20 €

  91. ✓4b Fauche parcelle de pâturage     434,42 €

  92. ✓5 Ancien parcours de santé            609,00 €


  94. Nous avons voté «pour»


  1. Puce SIEL Participation communale

  2. Mr Godoy sollicite l’avis du Conseil concernant la participation de la commune relative aux réseaux au Néman.


  4. ✓Dissimulation des réseaux d'éclairage public


  6. Les travaux s'élèvent à 38 882,19 €. La participation du SIEL est de 60%.

  7. La participation communale s'élève à la somme de 15 552,88 € HT


  9. ✓ Effacement des réseaux électriques le Néman CD7


  11. Ces travaux s'élèvent à 226 882,32€. La participation du SIEL est à hauteur de 90 %

  12. La participation de la commune s'élève donc à 22 688,23 € HT


  14. Nous avons voté «pour»


  16. À l’issue du vote, Mr Charrier demande à Mr Godoy la date de début de ces travaux.

  17. Celui-ci lui répond qu’ils devraient commencer à partir du mois prochain.


  19. Nous avons voté «pour»


  21. Puce Modification du tableau des effectifs


  23. Monsieur le Maire demande au Conseil d'approuver la modification suivante du tableau des effectifs à compter du 1" mars


  25. Ancien grade                               Nouveau grade

  26. Agent de maîtrise principal          Technicien


  28. Nous avons voté «pour»



  31. Puce Culture

  32. ✓  Saison culturelle

  33. Dans le cadre de la saison culturelle, Monsieur Daly propose le contrat de cession pour la prestation Les Siestes acoustiques le 4 mars 2017 pour un montant de 3 575,92 € TTC.


  35. Nous avons voté «pour»


  37. ✓  Questions diverses

  38. Mr Godoy informe le Conseil de l’invitation du Collectif Chinonais Environnement à la projection du film     « Qu'est-ce qu'on attend ?» au cinéma Le Rabelais le 28 mars prochain.


  40. Mme Auroux aimerait savoir si des poubelles de tri sélectif seront mise en place sur l'aire de pique-nique de la Loire à Vélo.

  41. Mr Godoy lui répond qu’il a transmis cette demande aux services et qu'il insistera lourdement auprès d'eux.


  43. Mme Auroux demande des retours sur la distribution des colis de Noël

  44. Mme Henry l'informe des bons échanges qui ont eu lieu avec le foyer du 3ème âge permettant

  45. ainsi de faire découvrir ou mieux connaitre cette association.


  47. Mr Charrier demande si la rue Georges Joubert peut être numérotée.

  48. Mr Godoy l’informe que la numérotation de la rue sera étudiée et transmise à La Poste.


  50. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.