Avoine ensemble
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Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal
En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.
Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.
La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.
Conseil Municipal du 20 juin 2016.
Le conseil était au complet à l’exception de Mmes Duplessis Cyntia et Duplessis Elodie et Mrs Christophe Martin et Francis Klimczak qui avaient donné pouvoir. Mr Bernard Remmerie était absent.
Orde du Jour :
Finances
Il est soumis au conseil l’approbation de la décision modificative suivante :
Section INVESTISSEMENT
✓Dépenses :
Section Fonctionnement
✓Dépenses
✓Recettes
soit le budget global
Dépenses d'investissement : 4 890 396,50 €
Recettes d’investissement : 4 890 396,50 €
Dépenses de fonctionnement : 10 918 038,10 €
Recettes de fonctionnement : 10 918 038,10 €
Nous avons voté «pour»
Tarification restauration scolaire.
Mr Godoy demande l'approbation du conseil pour modifier les tarifs des de la restauration scolaire comme suit :
* Repas occasionnels pour les enfants et les agents de la restauration scolaire
Nous refusons cette augmentation, aussi, nous avons voté «contre»
Subvention club d’échecs
Il est proposé d’approuver le versement d’une subvention de 1 200 € correspondant à l’aide apportée par la mairie à 12 jeune qui ont participé aux Championnat de France.
Nous avons voté «pour»
Subvention Compagnie du Petit Monde
Les travaux de la salle des fêtes ne permettront pas la tenue du Festival Confluences dans les conditions habituelles.
La compagnie doit louer un chapiteau dont le coût est de 2 319 €
Il est proposé au conseil d’accepter une subvention exceptionnelle pour le même montant.
Nous avons voté «pour»
Réhabilitation de l’école maternelle.
La commune sollicite une subvention auprès du Conseil Régional quant aux travaux de réhabilitation de l’école maternelle.
Le plan prévisionnel est proposé comme suit :
Nous avons voté «pour»
Extension du réseau de gaz au Néman
Dans le cadre des travaux sur le RD 7 au Néman GRDF estime le cout d’extension du réseau de gaz à 130 242 € permettant de desservir 12 particuliers.
Il est demandé au conseil d’approuver cet engagement.
Nous avons voté «pour»
En marge, de la délibération, Mr Desblaches informe que le service de transport scolaire sera maintenu, des changements d’horaires sont toutefois possibles.
Mr Sorais demande que les chefs d’établissements soient informés.
Intercommunalité
Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale a été validé par le préfet le 30 mars dernier.
Ce schéma prévoit l’intégration des communes d’Anché et Cravant les Coteaux.
Il est demandé au conseil d’approuver les nouveaux contours de la Communauté de Communes.
Nous avons voté «pour»
Donation de parcelles - Pelouses de Bertignoles
La donation des parcelles B 10, B11 au lieu dit les Pelouses de Bertignolles à Savigny en Véron ont été données au Conservatoire d’Espaces Naturels Centre Val de loire le 4 aout 2015.
Cette donation doit se faire auprès d’une association reconnue d’utilité publique.
C’est pourquoi il convient de les affecter au Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine en conservant le cadre de la donation initiale*.
Nous avons voté «pour»
* Pour rappel, Mr. KLIMCZAK avait demandé le 14 septembre 2015 la durée de la garantie du maintien des différentes activités qui s’y exercent comme l’aéromodélismes et le pâturage.
Mr. REMMERIE avait précisé qu’elles étaient pérennes et figuraient comme conditions de donation tant sur la note technique que sur la délibération du conservatoire du 4/08/2015.
Dénomination d’une impasse
Il est proposé d’approuver le nom d’André-Marie Ampère à une impasse située dans la Zone d’Activité.
Si le 11 avril nous avions déploré qu’aucun nom de femme ne figurait parmi les noms de rue de notre commune, il nous semblait peu opportun de commencer par une impasse, aussi nous avons voté «pour»
Délégation de signature
Lors du conseil municipal du 11 avril il avait été accepté la cession de la parcelle AM 1003 à Mr et Mme Guillemer pour un montant de 768 €.
Ne pouvant se rendre à la signature de l’acte, Monsieur Godoy propose de déléguer sa signature à un clerc de l’étude de Me Tarte à Chatellerault
Nous avons voté «pour»
Festival Avoine Zone Groove
Dans le cadre de l’organisation du festival Avoine Zone Groove, il est proposé au conseil d’accepter les tarifs des objets mis en vente :
‣19 tee-shirts Avoine Zone Blues 5€ pièce
‣125 tee-shirts Avoine Zone Groove 10 € pièce
‣7 badges Avoine Zone Blues 0,50 € pièce
‣24 Chapeaux Avoine Zone blues 5 € pièce
‣62 sacs shopping Avoine Zone Blues 5 € pièce
Puis la convention de partenariat avec la Caisse d’Épargne d’un montant de 9 400 €
Et la convention de partenariat avec l’AOCC portant sur la mise à disposition de deux véhicules.
Pour les délibérations concernant le festival Avoine Zone Groove, Mr Klimczak a voté contre, Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»
Festival Avoine Zone Groove
Il est demandé au conseil d’approuver les conventions de partenariat avec les sociétés :
‣Eurovia pour un montant de 2 500 €
‣Maison des Vins/Association des vignerons offre 100 bouteilles à offrir aux artistes
‣France Bleue Touraine réaliser des interviews d’artistes et des organisateurs ainsi que faire la promotion du festival
‣EDF CNPE de Chinonn pour un montant de 3 000 €
‣TEKNAT pour un montant de 2 320 €
Pour ces délibérations, Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»
Fête républicaine
Il est demandé d’approuver la convention portant sur le dispositif de secours avec le Croix Rouge pour un montant de 2 361 € TTC
Nous avons voté «pour»
Podium de l’été
Le podium de l’été aura lieu le 27 aout, à proximité du stade d'athlétisme.
Il est demandé au conseil d’approuver la convention portant sur le dispositif de secours avec le Croix Rouge pour un montant de 328 € TTC
Nous avons voté «pour»
PACT 2016 - Répartition
Il est proposé au conseil d’accepter la répartition de la subvention allouée par le Conseil régional dans le cadre du P.A.C.T comme suit :
Subvention demandée : 50 000 €
Subvention allouée : 48 805 €
Compagnie du Petit Monde 9 100 €
Association des fêtes de Beaumont en Véron 2 000 €
Mairie de Bourgueil 4 000 €
Mairie d’Avoine 33 705 €
Mr Charrier demande l’impact de l’écart entre la subvention demandée et celle allouée.
Mr Godoy lui répond que la différence est imputée à la part communale.
Nous avons voté «pour»
Programmation culturelle et tarification
Il est proposé au conseil la programmation pour la saison culturelle suivante :
Ainsi que les tarifs d’accès aux spectacles sur la base jointe :
Puis d’accepter le principe de remboursement des billets en cas d’annulation du spectacle.
pour ces trois délibérations, nous avons voté «pour»
Questions diverses
Mr Godoy propose un don pour la fondation Mécénat Chirurgie Cardiaque
Nous avons voté «pour»
Puis il fait lecture de la modification des horaires de la Poste avec la fermeture le lundi matin à compter du 5 septembre.
Mr Sorais demande, devant la désapprobation unanime, qu’un courrier soit adressé afin de faire part de notre sentiment.
Enfin il fait lecture des courriers de remerciements
‣de la mairie de Savigny en Véron pour le prêt de matériel
‣des restos du Coeur pour la mise à disposition des nouveaux locaux
‣de l’inspectrice de l’Education Nationale pour le travail réalisé dans le cadre des «rencontres danse» au mois de mars dernier.
Mme Henry rappelle la date de la fête des école le 24 jiuin prochain
Mme Auroux demande si l’aire de pique nique sera remise en état après son démontage pour permettre l’accès au festival Avoine Zone Groove.
Mr Godoy lui répond que l’aire serait ré-installée dès la fin des aménagements du festival.
Mr Charrier demande un point de billetterie du festival
Mr le maire donne les chiffres suivants :
‣pour le 1er juillet : 559 réservations
‣pour le 2 juillet : 1041 réservations
‣pour le 2 juillet : 3723 réservations
‣
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.