Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 21 mars 2016.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mr Lalouette qui avait donné pouvoir à Mr Martin et de Mme Depaix qui avait donné pouvoir à Mr Remmerie.


    Orde du Jour :


    1. Puce Finances

    2. Mme Bertault présente le compte administratif 2015 :


    1. ✓Section de fonctionnement:

    2. - Recettes de fonctionnent                                 8.367.030.14 €

    3. - Dépenses de fonctionnement                          6.887.915,22 €

    4. - Résultat de l'exercice 2015                             1.479.114,92 €

    5. - Résultats antérieurs reportés                            2.675.845,42 €

    6. - Besoin de financement investissement 2015     - 772.920,02 €

    7. - Un excédent cumulé de                                   3.382.040,32 €


    9. ✓Section d'investissement:

    10. - Recettes d'investissement                                1.538.453,81 €

    11. - Dépenses d'investissement                              1.675.683,19 €

    12. - Déficit d'investissement                                    - 137.229,38 €

    13. - Excédent antérieur reporté                                    77.079,98 €

    14. - Un Déficit 2015 de :                                          - 60.149,40 €


    16. Des crédits reportés de :                                       574.700,00 €

    17. Un résultat cumulé de :                                        634.849,40 €


    19. Monsieur Godoy quitte la salle pendant le vote.


    21. Il est soumis à l’approbation du conseil, l’affectation au budget 2015, le résultat suivant :

    22. - solde d'exécution d'investissement                    60.149,40 €   

    23. - crédits reportés - dépenses                                574.700,00 €

    24. - excédent de fonctionnement capitalisés            634.849,40 €

    25. - excédent de fonctionnement reporté               2.747.190,92 €


    27. Nous nous sommes abstenus, le document manquant de précision.


    1. Puce Compte de gestion 2015

    2. Madame Bertault présente les sections qui apparaissent sur le compte de gestion présenté par la Trésorerie de Chinon pour l'exercice 2015 qui correspond aux comptes de la commune.


    1. Nous avons voté «pour»


    3. Puce Taxes locales

    4. Pour l'année 2016, il est proposé que les taux restent inchangés soit:

    5. - Taxe d'habitation            0,100 %

    6. - Taxe foncier bâti             18,97 %

    7. - Taxe foncier non bâti      0,580 %


    9. Nous avons voté «pour»


    11. Puce Budget 2016

    12. Mme Bertault soumet au Conseil le budget 2016 qui s'équilibre ainsi:


    1. ✓ Fonctionnement

    2. - recettes                10.898.038,10 €

    3. - dépenses             10.898.038,10 €


    1. ✓ Investissement

    2. - recettes                4.764.396,50 €

    3. - dépenses              4.764.396,50 €


    1. Nous nous sommes abstenus



    1. Puce Travaux école maternelle et cantine scolaire

    2. Lors du conseil municipal du 15 février, le projet concernant la réhabilitation de l'école maternelle et de la cantine scolaire avait été adopté pour un montant estimé à 1.074.364,00 € H.T.

    3. Il convient d'approuver le Dossier de Consultation des Entreprises.

    4. Ce marché comprend une clause d'insertion sociale.


    6. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Avenant au marché de maitrise d’oeuvre - école maternelle et cantine scolaire

    2. La première estimation des travaux était de 800.000,00 € HT

    3. Le montant des honoraires de maitrise d’oeuvre (7%) doit être réévalué puisque le montant total des travaux retenus est de 1.074.364,00 € HT

    4. Ce qui porte ce marché à 75 205,00 € HT, soit 90 246,00 € TTC.


    6. Nous avons voté «pour»


    8. Puce Rénovation salle des fêtes et salle Mansart

    9. Mr  Desbalches présente au Conseil le dossier « projet» de réhabilitation de la salle des

    10. fêtes et de la salle Mansart. Le cout de ce projet est estimé à 809.900,00 € H.T.


    12. Nous avons voté «pour»


    14. Puce Effacement des réseaux - le Néman

    15. Effacement des réseaux électriques sur la RD 7 - Tranche 1.

    16. La participation de la commune s'élève à 20.726,57 € Hors Taxes Net


    18. Effacement des réseaux électriques sur le CD 7 Tranche 2.

    19. La participation commune s'élève à 25.626,00 € Hors Taxes Net


    21. Effacement des réseaux de télécommunication sur le CD 7, Tranche 2.

    22. La participation de la commune s'élève à 36.753,81 €.


    24. Nous avons voté «pour»


    26. Puce Cession de parcelle

    27. Il est proposé au conseil d’accepter la cession de la parcelle de 78 m2 cadastrée AK 797 appartenant à M. et Mme Torchon sur la base de 8 € le m2, soit un total de 624,00 €.

    28. Les frais de notaire étant à la charge des acquéreurs.


    30. Nous avons voté «pour»


    32. Puce Cession d’une remorque

    33. Il est proposé au Conseil d’accepter la cession d’une remorque des services techniques qui n'est plus utilisée à la commune de Thuré .

    34. Le montant de cette cession est de 1 000€.


    36. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Convention Taxi Roy

    2. Il est soumis au Conseil l’approbation d’une convention de transport avec la société «Les ambulances et taxis du Véron».

    3. Cette convention a pour objet le transport des résidents du Néman n’ayant pas de véhicule sur le marché du vendredi dans le centre d’Avoine.

    4. Cette convention est établie pour une durée d'un an, reconductible deux fois.

    5. La prestation revient à 25 euros par aller/retour.


    7. Mme Auroux demande si d’autres sociétés de taxis ont été sollicitées.

    8. Mr Godoy répond que non devant le faible coût de la prestation.


    10. Nous avons voté «pour»



    1. Puce Personnel


    1. ✓Tableau des effectifs

    2. Un nouvel agent de Police Municipale, est recruté à partir du 1er mai.

    3. cet agent ayant le grade de brigadier de police il convient de modifier le tableau des effectifs.



    6. ✓Prime pour travaux insalubres

    7. Le tableau concernant la prime pour travaux insalubres des agents du service technique est soumis à l’approbation du conseil.


    9. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour»



    1. Puce Fêtes et cérémonies

    2. Il est proposé au conseil d’accepter les contrats de cessions suivants pour la fête communale du 11 septembre


    1. - «les Transformateurs Acoustiques » d’un montant de 1.553,80 € TTC

    2. - «Rayonnante, la plus petite grande roue de l'univers» d’un montant de 1.770,29 € TTC.

    3. - «Tarmac Rodéo» d’un montant de 1.600,00 € TTC.

    4. - l'Atelier Végétal (animation vannerie) d’un montant de 550,00 € H.T Net.

    5. - «A Fleur de Goût» d’un montant de 500,00 € H.T Net.

    6. - «Au Parfum d'Olivier » d’un montant de 440,00 € H.T.

    7. - «Le peuple de l'herbe » location pour une exposition d’un montant de 340,00 € H.T.

    8. « Aquaponie» d’un montant de 400,00 € H.T.

    9. - Contrat avec la SARL Ludo ludam d’un montant de 540,00 € H.T.


    11. Pour l’ensemble de ces délibérations, nous avons voté «pour»


    1. Puce Festival Avoine Zone Groove


    1. ✓En partenariat avec l'Office de Tourisme de Tours, il est proposé l’instauration d’un tarif « produit packagé événementiel » ou la place de concert est de 20 €.


    3. ✓Il est également proposé d'approuver les conventions de mécénat avec

    4. - la société E. LECLERC,

    5. - la société BOUSSIQUET,

    6. - les Etablissements BRAULT,

    7. - la société MAT EQUIP 37


    9. Pour ces délibérations, Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»

    10. ✓Le protocole de partenariat avec l'Association BIG TWIN RIDERS


    12. Mrs Klimczak et Sorais ont voté «contre», Mme Auroux et Mr Charrier ont voté «pour»


    14. ✓Protocole d'accord de partenariat avec la Nouvelle République


    16. ‣Ce protocole comprend l'achat d’espace dans le journal pour 32 117,40 € TTC

    17. ‣un plan de communication TMV Tours pour 4 514,00 € TTC

    18. ‣un plan de communication TV Tours pour 3 912,00 € TTC

    19. ‣l'achat de journaux pour 3 490,00 € TTC

    20. ‣et la location du car podium pour 1 800 € TTC


    22. Soit un montant global de 45 833,80 € TTC


    24. Mrs Klimczak et Charrier a voté «contre», Mme Auroux, et Mr Sorais se sont abstenus


    1. Puce Divers

    2. ✓Il convient de renouveler la convention de partenariat avec le CPIE pour un montant de 10 386 € NTT.


    4. ✓Ainsi que l’avenant au protocole d'accord des Centre Musicaux Ruraux pour pour un montant de 1 810  €.


    6. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour»


    8. Puce Questions diverses


    10. Mr. Godoy fait part au Conseil des courriers de remerciements reçus :


    12. Le centre équestre d'Isoré, AFM Téléthon, la société de pêche, les restOs du coeur, l'Association des Parents d'Élèves pour les subventions accordées et de la section gymnastique volontaire pour le prêt de l'Espace Culturel le 5 mars dernier.



    15. Il y a déjà plus de 1 000 réservations pour le concert de Mika pour le Festival Avoine Zone Groove.


    17. Mr. Ferdoel rappelle le projet de terrain de pétanque à proximité de celui de la Boule Lyonnaise pouvant servir au centre Léopold Bellan pour la réception de compétition.

    18. Une étude est à réaliser.


    20. Mme AUROUX redemande la possibilité d'installer des poubelles de tri sélectif sur l’aire de piquenique à proximité des jardins familiaux.


    22. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.