Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 22 mai 2018


  1. Était absents Mr Charrier qui avait donné pouvoir, Mme Depaix était excusée

Orde du Jour :


  1. Puce Centre équestre d’Isoré

  2. Le 5 décembre une majorité d’élus a voté la mise en vente du centre équestre d’Isoré.

  3. Le centre a été évalué à 212 000 € HT par Me Coquema représentant le groupe Monassier Val de Loire


  5. Mr Godoy propose  de fixer le prix de cession à 140 000 € en raison des motifs suivants :

  6. ‣montant des travaux de mise en conformité PMR

  7. ‣sa localisation géographique

  8. ‣bâtiments ayant plus de 30 ans et nécessitant des travaux

  9. ‣travaux à réaliser d’un montant estimé à 300 000 €

  10. ‣le manque de grands terrains


  12. Me Auroux a voté «pour», Mrs Klimczak, Sorais et Charrier se sont abstenus



  1. Puce Création d’un Comité Technique propre à la commune

  2. Monsieur Godoy informe le conseil que les effectifs au 1er janvier est de 51 agents et qu’il est nécessaire de créer un comité technique propre à la commune en fixant à 3 le nombre de représentants titulaires du personnel, ainsi que 3 suppléants.


  4. Mme Henry précise que la liste des représentants doit respecter la proportionnalité Hommes/fFemmes.


  6. Mr Klimczak s’étonne de la différence du nombre d’agents annoncé ce jour, alors que le tableau fourni le 29 mars dernier indiquait 49 agents.

  7. Mr Godoy lui répond que les CDD de 6 mois sont comptabilisés pour la mise en place du Comité Technique. 2 agents sont concernés.


  9. Mr Sorais aimerait savoir si la création d’un CHSCT interviendra simultanément.

  10. Mr Godoy lui précise que ce sera fait dans un second temps.


  12. Me Auroux précise que la durée du mandat des représentants du personnel est de 4 ans.


  14. Nous avons voté «pour»



  17. Puce Avoine Zone Groove

  18. Il est proposé de voter les conventions suivantes :


  20. ‣Convention de mécénat E Leclerc

  21. ‣Convention de mécénat Sté Boussiquet

  22. ‣Convention de mécénat ARD Expo

  23. ‣Convention de partenariat La Nouvelle République

  24. ‣Convention de partenariat Akerman

  25. ‣Convention de partenariat Futuroscope

  26. ‣Convention de partenariat France Télévisions

  27. ‣Convention de parenariat Maison des vins/association des vignerons

  28. ‣Convention de mécénat SAS Cassegrain

  29. ‣Convention de partenariat Big Twin Riders

  30. ‣Lettre d’accord Virgin Radio


  32. Sur l’ensemble de ces délibérations, Mr Charrier s’est abstenu, Mr Klimczack a voté «contre», Mr Sorais et Mme Auroux ont voté «pour».



  35. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.