Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.


  1. Conseil Municipal du 25 mai 2016.


    1. Le conseil était au complet à l’exception de Mmes Duplessis Cyntia et Chantal Bergmann et Mr Michel Daly qui avaient donné pouvoir.


    Orde du Jour :


    1. Puce Travaux- Avenants

    2. Il est soumis au conseil l’approbation des avenants suivants :


    4. ✓Pour les logements au 44 Rue Marcel Vignaud :

    5. une plus value de 570 € HT pour l’habillage d’une poutre et la création d’une trappe de visite.


    7. ✓Pour le logement au 5 bis Rue des Écoles :

    8. une plus value de 734,12  HT pour la suppression d’un doublage.

    9. une moins value de 363,08 € HT concernant la pose d’une boite aux lettres

    10. une moins value de 133,56 € HT pour la pose d’une trappe


    12. ✓Rénovation de la salle des fêtes :

    13. Le montant des travaux ayant été ajusté, il convient de revoir le montant des honoraires de maitrise d’oeuvre basé sur le taux de 8,7% par un avenant de 14 383,27 €

    14. Ce qui majore porte le marché de maitrise d’oeuvre de 69 193,27 € à 83 031,93 €


    16. Nous avons voté «pour»



    1. Puce Travaux avant projet sommaire 6 Rue des Roches.

    2. Le commerce et le logement situé Rue des Roches doit être réhabilité.

    3. Après présentation il est proposé d’accepter l’avant projet sommaire pour un montant de 155 000 € HT

    4. Nous avons voté «pour»


    6. Puce Enfouissement des réseaux RD 7- Le Néman

    7. Il est proposé d’approuver la convention de maitrise d’ouvrage pour les travaux d’enfouissements des réseaux de télécommunication et de génie civil sur le RD7 au Néman


    9. Nous avons voté «pour»


    11. Puce Intercommunalité - Droit de préemption Urbain

    12. La Communauté de Commune Chinon Vienne et Loire, le 3 mai 2016, a souhaité garder son droit de préemption urbain sur les zones d’activités et sur les parcelles qui les jouxtent et par les parcelles concernées par le DPU.

    13. Chaque commune doit donner son avis sur cette délégation.


    15. Nous avons voté «pour»


    17. Puce Cotisation Info Emploi Service

    18. Il est proposé d’approuver le montant de la cotisation pour l’association Info Emploi Service d’un montant de 157 €.


    20. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Modification des statuts PNR Loire Anjou Touraine

    2. Il est demandé au conseil d’approuver trois modifications dans les statuts du PNR Loire Anjou Touraine

    3. ‣Les collèges Région Centre Val de Loire et Pays de la Loire et Département Indre et Loire fusionnent pour ne former qu’un collège Départements et Régions.

    4. ‣Les délégués régionaux et départementaux peuvent donner pouvoir aux délégués, titulaires ou suppléants d’un autre collège.

    5. ‣La suppression de la délégation au directeur adjoint.


    7. Nous avons voté «pour»


    9. Puce Subvention exceptionnelle

    10. Il est proposé d’approuver la subvention exceptionnelle en faveur de Mr Vincent Josse d’un montant de 500 € pour sa participation au Tour de France Handbike


    12. Nous avons voté «pour»


    14. Puce Tarification de l’aire de camping car

    15. Afin de favoriser l’accueil des spectateurs du festival Avoine Zone Groove et des participants à l’Open d’Échecs, il est proposé d’accorder la gratuité de l’aire de camping car pour les participants à ces manifestations.


    17. Nous avons voté «pour»


    19. Puce Personnel - Tableau des effectifs

    20. Les possibilité d’avancement de grade permettent au maire de proposer la modification suivante dans le tableau des effectifs :

    21. Qu’un rédacteur principal de seconde catégorie passe rédacteur principal de 1ère catégorie


    23. Nous avons voté «pour»


    1. Puce Fête communale 11 septembre

    2. Le 11 septembre aura lieu la fête communale nommée «dimanche à la campagne».

    3. Dans ce cadre, il est proposé d’accepter le devis de l’association des jardins familiaux d’Avoine pour son animation autour des légumes d’un montant de 150 €


    5. Nous avons voté «pour»



    1. Puce Festival Avoine Zone Groove

    2. Dans le cadre de l’organisation du festival Avoine Zone Groove, il est proposé au conseil d’accepter  la mise à disposition de 5 policiers municipaux de Chinon dans le but de renforcer la sécurité.

    3. Mr Godoy précise que le Préfet d’Indre et Loire et la Maire de Chinon ont accepté cette mise à disposition.


    5. Mr Klimczak s’est abstenu, Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»


    1. Puce Festival Avoine Zone Groove- conventions de partenariat

    2. Il est demandé au conseil d’approuver les conventions de partenariat avec les sociétés :

    3. ‣Eurovia pour un montant de 2 500 €

    4. ‣Maison des Vins/Association des vignerons offre 100 bouteilles à offrir aux artistes

    5. ‣France Bleue Touraine réaliser des interviews d’artistes et des organisateurs ainsi que faire la promotion du festival

    6. ‣EDF CNPE de Chinonn pour un montant de 3 000 €

    7. ‣TEKNAT pour un montant de 2 320 €


    1. Pour ces délibérations, Mr Klimczak a voté «contre», Mme Auroux, Mrs Charrier et Sorais ont voté «pour»


    1. Puce Podium de l’été

    2. Le podium de l’été aura lieu le 27 aout, à proximité du stade d'athlétisme.

    3. Il est soumis au conseil l’approbation du contrat d’un montant de 1 500 €HT avec la société Michel Martial Organisation afin d’assurer la régie du spectacle d’Anggun


    5. Nous avons voté «pour»


    7. Puce Questions diverses

    8. Mr. Charrier demande le montant des travaux annexes concernant Avoine Zone Groove, en particulier ceux concernant la préparation du parking ou un busage est prévu.

    9. Mr Godoy répond que le devis n’est pas établi et qu’il sera transmis au conseil lorsque ce sera fait.


    11. Mr Charrier fait également remarquer qu’après vérification, le tableur présentant le bilan financier d’Avoine Zone Groove 2015 est erroné puisque les chiffres ne s’additionnent pas correctement.

    12. Mr Godoy s'engage à fournir un nouveau tableur dans les meilleurs délais.


    14. Mr Klimczak demande l’état d’avancement des travaux de réfection de la rue Duguay Trouin.

    15. Mr Desblaches informe le conseil que les travaux sont en cours.


    17. Mme Auroux demande si la commune souhaite faire réaliser des travaux en régie directe.

    18. Mr Godoy lui répond que la commune ne dispose pas d’équipe spécialisée, en bâtiment par exemple.



    21. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.