Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 29 janvier 2018


  1. Étaient absents : Mrs Albert et Remmerie qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Chinon Vienne et Loire


  3. La Communauté de communes Chinon Vienne et loire a adopté le 14 décembre 2017 la convention d’instruction des actes d’urbanisme. Il est demandé à chaque commune du territoire de l’approuver.


  5. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Remboursement des frais d’expertise

  2. Mr Godoy informe le conseil d’une mesure prise de péril imminent concernant un bâtiment situé au 24 rue du Val de l'Indre.

  3. Un expert juridique a été nommé et il confirme le danger.

  4. Ses honoraires se montent à 710 €, il est demandé au conseil d'approuver la demande de remboursement auprès du propriétaire.


  6. Nous demandons des précisions sur le risque.

  7. Mr Godoy nous répond qu’il convient de faire bâcher la toiture ou de la faire tomber.


  9. Nous avons voté «pour»


  11. Puce SIEL/travaux troisième tranche au Néman

  12. Il est demandé au conseil de se prononcer


  14. ‣sur la participation financière de la commune concernant les travaux de la 3eme tranche d’effacement des réseaux de télécommunication au Néman pour un montant de 97 986,70 €

  15. ‣la convention avec le SIEL pour les travaux de génie civil concernant l’effacement des réseaux d'électricité.

  16. ‣La convention organisant les relations et précisant les rôles respectifs de la collectivité et du SIEL.


  1. Pour ces trois délibérations, nous avons voté «pour»


  3. Puce Convention avec la commune de Beaumont en Véron

  4. Il est proposé d’approuver la convention proposant le raccordement, à titre gratuit, de 5 luminaires (Situés rue des Saules et rue de la Tranchée) sur l’armoire électrique d’Avoine.


  6. Nous avons voté «pour»


  8. Puce Cession de parcelles

  9. Les parcelles AL 898 et 901 sont situées entre le Manoir de la Caillerie et le parking de la cité de la Caillerie, leur superficie cumulée est de 622 m2.

  10. Il demandé de céder ces parcelles à Mr Franck Beun pour un montant de 4 976 €, les frais de notaire étant à la charge de l'acquéreur.


  12. Mme Auroux s’est abstenue,  Mrs Sorais, Klimczak et Charrier ont voté «pour»


  14. Puce Résiliation de bail

  15. Mr Guillaume Vassor, souhaitant cesser son activité, a demandé la possibilité de résilier, par anticipation, le bail commercial pour les locaux qu’il louait Rue Jean Brémard.


  17. Nous avons voté «pour»


  19. Puce Adhésion au plan intercommunal de formation

  20. La Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire propose à ses communes membres d'adhérer au Plan Intercommunal de Formation pour les années 2018, 2019 et 2020.

  21. Ce plan permet de proposer des formations obligatoires (CACES, SST) et des formations comme l'initiation au logiciel Excel.

  22. La participation est de la commune est de 0,15% du chapitre 12 du compte administratif de l’année N-1 soit environ 3 000 €


  24. Nous avons voté «pour»


  26. Puce Saison culturelle

  27. Il convient d’approuver

  28. ‣le contrat de résidence pour «les deux moiselles de B» du 12 au 16 février avec comme contre partie deux prestations publiques le 14 février au Centre Intercommunal du véron et le 16 février à l’Espace Culturel d’Avoine.

  29. ‣Le contrat de cession pour l’orchestre Symphonique de la Région Centre val de Loire d’un montant de   4 900 € TTC

  30. Nous avons voté «pour»


  32. Puce Avoine Zone Groove

  33. Il est demandé au conseil d’approuver les tarifs d’Avoine Zone Groove suivant le tableau suivant :

  34.         

  35. Mme Auroux et Mr Sorais ont voté «pour»

  36. Mr Charrier s’est abstenu, Mr Klimczack a voté «contre», Mr Sorais et Mme Auroux ont voté «pour».




  40. PuceQuestions diverses


  42. A nouveau, Mr Charrier reformule sa question concernant la vente du centre équestre d’Isoré.

  43. Mr Godoy lui répond qu’il s’agit d’un oubli qui sera réparé au prochain conseil municipal.


  45. Mr Charrier s’étonne que la motion de soutien au centre hospitalier du Chinonais, adoptée par le conseil communautaire, ne soit pas à l’ordre du jour.

  46. Mr Godoy lui précise que la convention sera renouvelée du 1er janvier au 30 aout 2018.


  48. Mr Charrier sollicite le budget prévisionnel 2018 du festival Avoine Zone Groove.

  49. Mr Godoy lui rappelle que les dépenses publiques sont soumises à consultation ou appels d’offres et que c’est en cours.


  51. Mr Sorais aimerait obtenir un état des biens communaux (terrains et bâtis) ainsi qu’un état des emprunts.

  52. Mr Godoy prend note et informe qu’ils seronts examinés en commission finance.


  54. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.