Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 29 mars 2018


  1. Avant l’ouverture du conseil, les élus ont observé une minute de silence en hommage aux victimes de l'attentat de Trèbes.

  2. le 29 mars, étaient absents : Mme Auroux et Duplessis Elodie, Mrs Martin et Remmerie qui avaient donné pouvoir.

Orde du Jour :


  1. Puce Finances - Approbation du compte administratif 2017


  3. Section de fonctionnement


  5. ‣Recettes de fonctionnement          9 676 444,86 €

  6. ‣Dépenses de fonctionnement        7 949 249,56 €

  7. ‣Résultat                                         1 727 195,30 €

  8. ‣Résultat antérieur reporté              1 594 246,70 €

  9. ‣Excèdent cumulé                          3 321 442,00 €


  11. Section d’investissement


  13. ‣Recettes d’investissement              4 533 660,54 €

  14. ‣Dépenses d’investissement           3 099 724,69 €

  15. ‣Excédent d’investissement              1 433 935,85 €

  16. ‣Déficit antérieur reporté              -1 123 378,44 €

  17. ‣Excèdent cumulé                             310 557,41 €

  18. ‣

  19. ‣Résultat cumulé 2017                    3 631 999,41 €

  20. ‣Restes à réaliser :                             709 550,00 €


  22. Le conseil décide d’affecter au budget 2018 :


  24. Solde d’exécution d’investissement :     310 557,41 €

  25. Crédits reportés                                     709 550,00 €

  26. R 1068                                                  398 992,59 €

  27. Excèdent de fonctionnement reporté  2 922 449,41 €


  29. Nous avons voté «pour»



  1. Puce Compte de gestion

  2. Il est nécessaire d'approuver la concordance avec le compte gestion tenu par la trésorerie de Chinon


  4. Nous avons voté «pour»


  6. Puce Vote des taux municipaux 2018

  7. Il est demandé au conseil de valider les taux 2018 identiques à ceux de 2017.


  9. ‣Taxe d’habitation         0,1 %

  10. ‣Taxe foncier bâti         19,97 %

  11. ‣Taxe foncier non bâti  0,58 %  


  1. Nous avons voté «pour»


  3. Puce Budget primitif 2018

  4. Mme Bertault présente le budget primitif 2018


  6. Section de fonctionnement


  8. ‣Recettes de fonctionnement          11 644 970,41 €

  9. ‣Dépenses de fonctionnement        11 644 970,41 €


  11. Section d’investissement


  13. ‣Recettes d’investissement              4 404 718,41 €

  14. ‣Dépenses d’investissement            4 404 718,41 €


  1. dans la section de fonctionnement, il est précisé que le compte «entretien et réparation terrains» est de 45 000  au lieu de 49 000 €

  2. et que le compte entretien et réparation réseaux s'élève à 7 000 € et non 3 000 €

  3. Mr Godoy rajoute qu’entre 2017 et 2018, les emprunts baisseront de 227 000 $ avec un capital restant dû de 1 364 260,83 € au 31 décembre 2018.


  5. Mr Charrier informe le conseil que certains sièges de la salle de spectacle sont endommagés.

  6. Mr Desblaches lui répond  qu’ils seront changés après vérification.


  1. Nous nous sommes abstenus sur le vote de ce budget.


  1. Puce Rapport d’activité CC-CVL

  2. Le rapport d’activité 2016 de la Communauté de Commune est présenté.

  3. Mr Klimczak attire l’attention que, par rapport aux autres années, il manque les rubriques «Ressources humaines», «Services techniques» et «Service informatique» et que, pour ces raisons, s’il y avait lieu de voter, il aurait contre.

  4. Mme Henry précise que cette remarque sera transmise.



  7. Puce Composition des commissions

  8. Mr Martin ayant renoncé à siéger dans plusieurs commissions, il convient d’approuver les modifications induites.


  10. Commission Finances personnel Mr Martin sera remplacé par Mme Henry

  11. Commission Démarche qualité, il sera remplacé par Mr Daly

  12. Commission PLU, il sera remplacé par Mme Duplessis Cinthia

  13. Commissions sport, il sera remplacé par Mr Lalouette.


  15. Nous avons voté «pour»


  17. Puce Convention CPIE

  18. Il convient d’approuver la convention annuelle avec le CPIE d’un montant de 8 912,00 €

  19. Le CPIE interviendra en soutien à la collectivité à la régie de l’environnement et des espaces naturels.

  20. Nous avons voté «pour»


  22. Puce Avenant travaux restaurant de l’Atlantide

  23. Il est  demandé au conseil d’approuver l’avenant concernant la platrerie et isolation  pour  un  montant  de  1 995,35 € HT

  24. Mme Auroux s’est abstenue, Mrs Charrier, Klimczack et Sorais et ont voté «pour».


  26. Puce Avant projet piste cyclable CNPE

  27. L’avant projet pour cette piste cyclable est estimé à 267 382,50 €

  28. Il est demandé au conseil de l’approuver.


  30. Mr Charrier s’est abstenu, Mme Auroux, Mrs Klimczack et Sorais ont voté contre en raison du fort décalage entre le cout initialement prévu et celui de cet avant projet.


  32. Puce Acquisition de parcelles

  33. Il convient d’approuver l'acquisition des parcelles cadastrées AK 1165, AK 1166 situées Rue de la Tranchée pour un montant de 4 000 €.

  34. Mme Auroux s’est abstenue, Mrs Charrier, Klimczack et Sorais et ont voté «pour».


  36. Puce Tableau des effectifs

  37. Mr Godoy présente le tableau des effectifs comportant 49 agents.


  39. Nous avons voté «pour»


  41. Puce Avoine Zone Groove

  42. Il convient d’approuver les contrats suivants :

  43. ‣Contrat de cession Blue line Organisation pour le prestation du vendredi à 19h d’un montant de             1 582,50 € TTC

  44. ‣Contrat de cession Association Chapau prog pour le prestation du samedi à 17h45 d’un montant de        1 055 € TTC

  45. ‣Contrat de cession Pop Boy Association pour la prestation du samedi à 19h d’un montant de 1 700 € TTC

  46. ‣Contrat de cession SAS L’igloo pour la prestation du samedi à 0h15 d’un montant de 2 426,50 € TTC

  47. ‣Contrat de cession LIVE Nation SAS pour la prestation du dimanche à 15h45 d’un montant de 4 747,50 € TTC

  48. Sur l’ensemble de ces délibérations, Mr Charrier s’est abstenu, Mr Klimczack a voté «contre», Mr Sorais et Mme Auroux ont voté «pour».


  1. Puce Podium de l’été

  2. Il convient d’approuver les contrats suivants :

  3. ‣Contrat de cession Les Pommes de ma douche pour le prestation du 25 aout à 19h d’un montant de       4 582,50 € TTC

  4. Nous avons voté «pour».


  6. PuceQuestions diverses


  8. Mr Godoy informe le conseil que la réunion du CLI (comité local d’information) se tiendra le 10 avril à 18h à la salle de spectacle.


  10. Mme Henry lance un appel sur la mise en place d’une exposition, en novembre, avec le concours des habitants, sur la guerre 14/18.


  12. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.