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Conseil Municipal du 2 février 2015.

Ce conseil municipal est le cinquième consécutif ou aucun «document annexe» n’a été fourni avant le conseil municipal.

Absents ayant donné pouvoir : Cynthia Duplessis, Francine Henry, Jean-Marcel Albert, Christian Ferdoel

Absent excusé : Laurent Lalouette.

Orde du Jour :

1. Présentation du PNR.
   

M. Loïc Bidault directeur du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine est venu faire la présentation du Parc au conseil municipal. Il en a précisé les contours, les actions en faveur de la biodiversité de la formation et du tourisme avant un temps d’échange.

1. Convention CC-CVL pour implantation piézomètre.
   

Le montant des travaux sera pris en charge par la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.

Nous avons voté «pour»

1. Vidéoprotection- Avenant n°1 SOGETREL.
   

L’avenant a pour objet:

Le remplacement du logiciel DIVA par le logiciel GENETEC plus évolutif, pour un montant de 12 282,59 € H.T.

l’ajout d’un mat de support sur le site du tennis, pour un montant de 2 903,09 € H.T.

La modification du projet au stade entraine une moins value de 4 370,40 € H.T.

Le montant de cet avenant est donc de 10 815,24 24 € H.T.

Le projet ayant été adopté avant les élections municipales, nous avons voté «pour»

1. Frais de mission - Congrès des Maires.
   

Il est proposé de procéder au remboursement des frais de transport, effectué en train, pour les huit élus qui se sont rendus au congrès des Maires à Tours, le 4 décembre 2014. Le montant s'élève à 234,80 €

Nous avons voté «pour»

1. Subvention exceptionnelle.
   

Monsieur le Maire propose de voter une subvention exceptionnelle de 4 821 € représentant 50 % du coût du voyage pour les 32 enfants de l’école Joliot Curie qui participeront au projet de classe de découverte au centre du Razay à Piriac sur Mer.

Nous avons voté «pour»

1.   Personnel :
   

2. ✓ Indemnité de permanences.
   

3. Monsieur le Maire propose l’instauration de permanences pour les postes :
   

       -  Service administratif, pour les mariages et les baptêmes civils.

1. - Service technique, pour les agents électriciens amenés à effectuer des permanences lors de certaines manifestation communales.
   

2. L’indemnité proposée pour ces permanences est de 22,50 €.
   

3. L’écart entre la situation vécue par les agents actuellement et cette proposition est trop important pour Patrice Charrier qui vote «contre».
   

4. Bien que le Maire fasse remarquer que «voter «contre» c’est voter contre la légalité», celui-ci confirme son vote.
   

5. Christiane Martineau, Francis Klimczak et Patrick Sorais s'abstiennent.
   

6. ✓ Modification du tableau des effectifs.
   

7. Le Maire propose au conseil de supprimer l’emploi d’adjoint administratif 2eme classe créé initialement à temps non complet par la délibération du 23 février 2010, et de créer un emploi d’adjoint administratif 2 eme classe à temps non complet soit 28 heures hebdomadaire à compter du 1er mars 2015.
   

8. Nous avons voté «pour»
   

9. Fête de l’environnement
   

10. ✓ Contrat la ferme de Tiligolo
    

11. Dans le cadre de la fête de l’environnement,  Monsieur le Maire soumet un contrat de cession émanant de la ferme de Tiligolo. Le montant s'élève à 2 086 € HT.
    

12. Une abstention d’un élu de la majorité municipale, nous votons «pour»
    

13. ✓ Occupation du domaine public
    

14. Dans le cadre de la fête de l’environnement organisée sur la place de l’église, le parking de la restauration scolaire, le parc de centre et partiellement la rue des écoles, Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire d’occuper le domaine public pour l'organisation de cette manifestation du 6 juin 2015 au 7 juin 2015 inclus.
    

15. Une abstention d’un élu de la majorité municipale, nous votons «pour»
    

16. Culture
    

17. ✓ Contrats
    

18. Ces contrats concernent le festival de musique 2015.
    

19. Tous ces contrats s’entendent avec frais techniques, hébergement et restauration en sus.
    

20. Christiane Martineau voulant avoir des précisions, il lui a été répondu que les délibérations portaient :
    

21. «sur le festival 2015, et que c’était un festival de musique»...
    

22. Elle s’abstiendra sur toutes les délibérations portant sur ce festival.
    

23. - Le contrat Richard Arame Blues Trio
    

24.   pour le vendredi 3 juillet 2015 à 19h sur la scène Rest’O s'élève à 1 800 TTC
    

25. - Le contrat Charles Pasi
    

26.   pour le vendredi 3 juillet 2015 à 21h sur la scène Chapiteau s’élève à 8 440 € TTC
    

27. - Le contrat Robben Ford
    

28.   pour le vendredi 3 juillet 2015 à 22h30 sur la scène Chapiteau s'élève à 17 935 € TTC
    

29. - Le contrat Deborah Bonham
    

30.   pour le samedi 4 juillet 2015 à 19h30 sur la scène Rest’O s’élève à 2 637,50 € TTC
    

31. - Le contrat Nicoletta Live Gospel
    

32.   pour le samedi 4 juillet 2015 à 21h00 sur la scène Chapiteau s'élève à 15 297,50 € TTC
    

33. - Le contrat Michel Jonasz Quartet en concert
    

34.    avec Jean Yves d’Angelo, Manu Katché, Jérome Regard
    

35.   pour le samedi 4 juillet 2015 à 22h30 sur la scène Chapiteau s’élève à 29 540 € TTC
    

36. - Le contrat Opa Tsupa «Bastringue»
    

37.   pour le dimanche 5 juillet 2015 à 12h30 sur la scène Rest’O s'élève à 2 200 € TTC
    

38. - Le contrat «Au bonheur des dames»
    

39.   pour le dimanche 5 juillet 2015 à 16h sur la scène Chapiteau s’élève à 4 747,50 € TTC
    

40. Christiane Martineau s’est abstenue, Patrice Charrier, Francis Klimczak et Patrick Sorais ont voté «pour»
    

41. ✓Tarifs festival 2015
    

        - Dans le cadre du festival, il convient d’approuver les tarifs suivants :

1. Christiane Martineau s’est abstenue, Patrice Charrier, Francis Klimczak et Patrick Sorais ont voté «pour»
   

2. ✓ Occupation du domaine public Festival de musique 2015
   

3. Dans le cadre du festival 2015 qui aura lieu les vendredi 3 juillet, samedi 4 juillet et le dimanche 5 juillet 2015, il est nécessaire d’occuper le domaine public pour l’organisation du festival. Celui-ci se déroulera au parc du centre, sur la place de l’église, dans l’avenue de la République et sur la place du marché.
   

4. Nous avons voté «pour»
   

5. ✓Occupation du domaine public Fête républicaine
   

6. Dans le cadre de la Fête Républicaine organisée au Lac Mousseau le samedi 11 juillet 2015, il est nécessaire d’occuper le domaine public pour l’organisation de cette manifestation.
   

7. Nous avons voté «pour»
   

8. ✓ Renouvellement de licences d’entrepreneur de spectacles
   

9. Les licences d’entrepreneur de spectacles sont attachées à une entreprise déterminée. Lorsque l’activité est exercée par une personne morale, comme une collectivité, elles sont attribuées au représentant légal mandaté par celle-ci.
   

10. Les activités de la ville impliquent le renouvellement de ces deux catégories de licences :
    

11. Licence 1 pour l'exploitant des lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques
    

12. Licence 3 Pour les diffuseurs de spectacles qui ont la charge, dans le cadre d’un contrat, de l’accueil de public, la billetterie et de la sécurité des spectacles.
    

13. Nous avons voté «pour»
    

14. Divers
    

15. ✓ Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris-2015
    

16. Monsieur le Maire soumet au conseil la demande de cotisation présentée par le Conseil National des Villes et Villages Fleuris. La participation annuelle est de 200 €
    

17. Nous avons voté «pour»
    

18. ✓ Contrat de maintenance du logiciel «environnement technique»
    

19. Il est présenté au conseil le contrat émanant de la société JVS concernant l’environnement technique des logiciels. Le montant annuel s’élève à 1 173,93 € HT
    

20. Nous avons voté «pour»
    

21. ✓ Admissions en non-valeurs
    

22. Vu le Code Général de Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-17 et L 2121-29, il est proposé d’admettre en non valeur les produits pour un montant de 12,30 €
    

23. Nous avons voté «pour»
    

24. Questions diverses :
    

25. Nous avons envoyé en amont du conseil municipal, par courrier, les questions diverses suivantes :
    

26. A la séance du Conseil Municipal du 17 novembre dernier, le Conseil a été informé du projet de vente de la parcelle AL 688 " la Caillerie". Où ce projet en est-il aujourd’hui ?
    

27. Le Maire répond que la projet est abandonné l'acquéreur n’ayant pas réuni la somme nécessaire.
    

28. Lors de la commission "voirie" du 15 janvier dernier, j'ai proposé la mise en place d'un comité de quartier pour le Néman.
    

29. L'annonce des travaux projetés dans ce quartier lors de la cérémonie des voeux justifie cette mise en place.
    

30. Suite à votre absence à cette commission, pouvez-vous donner votre point de vue ?
    

31. Le Maire répond qu’une permanence aura lieu au mois d’avril au Néman, qu’une réunion de quartier est prévue et le sujet sera abordé à la réunion de travail qui réunira les membres du conseil le 17 février 2015.
    

32. 
    

33. Pourquoi tous les conseillers municipaux n'ont-ils pas été informés de l'invitation de l'UCEV à la cérémonie de remise des lots de la quinzaine commerciale ?
    

34. Le Maire répond que l’invitation n’a pas été transmise à l’ensemble des conseillers municipaux. Certains membres du conseil disent avoir été informés oralement le jour même.
    

35. 
    

36. Monsieur Bernard Remmerie informe le conseil que sont proposées, dans le cadre de travaux de rénovation énergétiques, des aides  disponibles jusqu’au 31 décembre 2015.
    

37. Les informations sont consultables sur le site internet «J’éco rénove,j'économise»
    

38. 
    

39. Il est fait lecture du courrier de remerciement de l’association «Electronique Radio Club» pour la mise à disposition des nouveaux locaux.
    

40. 
    

41. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.