Conseil Municipal du 30 janvier 2017

1. Était absent Mr Charrier qui avait donné pouvoir.
   

2. 
   

Orde du Jour :

1. Finances
   

2. Mme Bertault explique qu’il est demandé aux collectivités de préciser les caractéristiques des dépenses au compte 6232 «fêtes et cérémonies»  Il est soumis à l'approbation du conseil que soient pris en compte les points suivants :
   

3. 
   

4. ✓D’une manière générale l’ensemble des frais liés à l’organisation des cérémonies officielles
   

5. ✓Cérémonies de mariage, d’état civil, à la citoyenneté, vie civile et sociale
   

6. ✓Fêtes de fin d’année et repas annuels
   

7. ✓Frais liés aux manifestations culturelles, sportives et éducatives
   

8.                     
   

9. Nous avons voté «pour»
   

1. Enquête publique
   

2. Du 16 janvier au 15 février 2017, la Préfecture d'Indre et Loire a diligenté une enquête publique concernant la mise à l'arrêt définitif et le démantèlement de l'installation nucléaire de base n·94 (Atelier
   

3. des Matériaux irradiés-AMI) Monsieur le Préfet nous demande d'émettre un avis dès l'ouverture de cette enquête.
   

4. 
   

5. Nous avons voté «pour»
   

6. 
   

7. Vente de la Caillerie
   

8. M. Beun a fait une proposition d’achat du manoir de la Caillerie pour un montant de 380.000,00 € net vendeur. Les frais d'acte et de négociation d’un montant de 43.000,00 sont à la charge de l'acquéreur ainsi que les frais d'actes notariés.
   

9. 
   

10. Mr Klimczak a voté contre, Mme Auroux, Mrs Sorais et Charrier se sont abstenus.
    

11. 
    

12. Vente du 3 Rue des écoles
    

13. Il est proposé au conseil d’approuver la mise en vente du logement situé 3 Rue des Écoles pour un montant de 30.000,00 € net vendeur.
    

14. 
    

15. Mme Auroux demande s'il existe un projet sur ce bien.
    

16. M. Godoy lui répond qu'un projet était envisagé mais qu’il se réalisera sur une autre parcelle.
    

17. M. Albert s'interroge sur l'indication de maison « à restaurer", cela est-il opposable à une
    

18. démolition?
    

19. M. Godoy précise que ce n'est pas contradictoire.
    

20. 
    

21. Nous avons voté «pour»
    

22. 
    

23. Vente du 42 Rue Marcel Vignaud
    

24. Il est proposé au conseil d’approuver la mise en vente de l'immeuble situé au 42 rue Marcel Vignaud pour un montant de 115.000,00 € net vendeur.
    

25. 
    

26. Nous avons voté «pour»
    

27. 
    

28. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
    

29. La participation annuelle est fixée à 200.00 euros pour l'année 2017.
    

30. M. Desblaches précise que le jury  passera en août dans notre commune
    

31. 
    

32. Nous avons voté «pour»
    

33. 
    

34. C.P.I.E - Cotisation 2017
    

35. Il est soumis à l’approbation du conseil l'adhésion Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) pour un montant de 30 euros pour l'année 2017.
    

36. 
    

37. Nous avons voté «pour»
    

38. 
    

39. Demande de subvention
    

40. Concernant le projet de création d'une piste cyclable reliant le centre bourg d'Avoine et l’entrée Sud du CNPE, il est possible de solliciter une subvention portée par le Parc Naturel Régional qui est lauréat de l'appel à projet « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte»
    

41. Le montant global du projet est estimé à 115000 euros HT.
    

42. Il est précisé que le CNPE prendrait en charge 50 % de ce projet.
    

43. Par ailleurs, le CNPE souhaiterait un échange de parcelles sans soulte avec un chemin situé dans une de leur
    

44. parcelle.
    

45. 
    

46. M. Sorais demande si les utilisateurs seront toujours autorisés à emprunter le chemin.
    

47. M. Desbalches lui répond que les utilisateurs pourront continuer à le prendre tant que la parcelle ne sera pas clôturée.
    

48. 
    

49. Mme Auroux, Mr Klimczak et Charrier ont voté «pour», M. Sorais s'abstient en raison de l'utilisation du chemin.
    

1. Avenants travaux École maternelle
   

2. Il est demandé au conseil d'accepter les avenants suivants :
   

3. ✓Avenant No 1 de l'entreprise Franck Beun Edifice pour le lot Gros oeuvre Démolition d’un montant de 10.302,50 € H.T.
   

4. ✓Avenant No 1 de l'entreprise Bourdon pour le lot  Menuiseries extérieures d’un montant de 3.104,05 € H.T.
   

5. ✓Avenant No 1 de l'entreprise ABlE pour le lot  Menuiseries intérieures bois d’un montant de 1.822,77 € H.T.
   

6. ✓Avenant No 2 de la SAS Dhomme pour le lot  Doublages Cloisons Plafonds d’un montant de 1.858,94 € H.T.
   

7. ✓Avenant No 1 de l'entreprise Tregret pour le lot Chauffage ventilation d’un montant de 3.328,00 € H.T.
   

8. 
   

9. M. Sorais observe qu'il y a toujours beaucoup d’avenants pour chacun des chantiers
   

10. 
    

11. Nous avons voté «pour»
    

12. 
    

13. Forage Centre Equestre d’Isoré
    

14. L'entreprise Hydra Géologues Conseil soumet un avenant d’un montant de 1.890,00 € H.T
    

15. en raison de travaux supplémentaires.
    

16. 
    

17. Nous avons voté «pour»
    

18. 
    

19. Culture
    

20. ✓  Saison culturelle
    

21. Mr Daly propose le contrat de cession pour la prestation de « Tété» le 20 mai 2017 pour un montant de
    

22. 7.300,00 € H.T.
    

23. 
    

24. Nous avons voté «pour»
    

25. 
    

26. ✓  Festival Avoine Zone Groove
    

27. Il est soumis au conseil la programmation suivante :
    

28. 
    

29. •Vendredi 30 juin 2017 -l.E.J / BOULEVARD DES AIRS
    

30. •Samedi 1er juillet 2017 - LP / MATMATAH
    

31. •Dimanche 2 juillet 2017 - VIANNEY (1ère partie: Flavia COELHO)
    

32. 
    

33. et l’acceptation des contrats de cession suivants :
    

34. 
    

35. • LIVE NATION SAS pour la prestation de L.E.J le 30 juin à 20h30 d’un montant de 45.000,00 € H.T.
    

36. •ZOUAVE pour «Boulevard des airs» le 30 juin à 22 h30 d’un montant de 25.000,00 € H.T.
    

37. •LIVE NATION SAS pour la prestation de LP le 01 juilet à 20h30 d’un montant de 41.500,00 € H.T.
    

38. •ARSENAL PRODUCTIONS pour la prestation de MATMATAH le 01 juillet à 22h30 d’un montant de 40.000,00 € H.T.
    

39. •BLUE LlNE PRODUCTIONS pour la prestation de Flavia Coelho le 02 juillet à 17h30 d’un montant de 10.000,00 € H.T.
    

40. •ZOUAVE pour la prestation de VIANNEY le 02 juillet à 19h00 pour d’un montant de 30.000,00 € H.T.
    

41. 
    

42. Mr Klimczak souhaiterait le budget prévisionnel du festival avant de délibérer.
    

43. Mr Godoy lui répond qu'un budget sera transmis dans la semaine et précise que la part Mairie devrait
    

44. être inférieure à 500.000,00 €.
    

45. Mr Klimczak rappelle que c'est ce qui avait été annoncé en 2016 et que pourtant la part Mairie s'élève à
    

46. 641.937 €
    

47. 
    

48. Mme Auroux et Mr Sorais ont voté «pour», Mrs Klimczak et Charrier ont voté «contre»
    

49. 
    

50. ✓  Fêtes et cérémonies
    

51. Il est proposé au conseil d’approuver les contrats suivants :
    

1. •Fête communale le  8 juillet :
   

2. Contrat de cession pour la prestation de l'Orchestre CRISTAL pour un montant de 2.209,30 €
   

1. •Fête communale «Un dimanche à la campagne » prévue le 10 septembre 2017
   

2. Contrat de cession avec la SARL LUDO LUDAM pour un montant de 540,00 € H.T.
   

3. Contrat avec la Ferme de Tiligolo pour un montant de 2.169,00 € H.T.
   

4. 
   

5. Nous avons voté «pour»
   

6. 
   

7. 
   

8. 
   

9. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.