Avoine ensemble

Site du groupe Avoine Ensemble siégeant au conseil municipal

 

En marge des comptes rendus des séances des conseils municipaux, afin que ceux qui n'y assistent pas puissent être pleinement informés, et dans un souci de totale transparence, il nous est apparu nécessaire de donner plus de détails et d'expliquer le sens des votes émis par les élus de notre groupe.

Vous retrouverez désormais cette rubrique après chaque Conseil Municipal.

La longueur du document est liée à celle de l’ordre du jour.

Conseil Municipal du 6 novembre 2017


  1. Étaient absents : Mrs Martin, Albert et Remmerie qui avaient donné pouvoir.


Orde du Jour :


  1. Puce Chinon Vienne et Loire

  2. ✓L’intégration de Chouzé sur Loire au premier janvier 2018 nécessite la modification du nombre d’élus siégeants au conseil communautaire.

  3. Il est proposé d’adopter la proposition de 4 sièges pour la commune entrante.


  5. ✓Le transfert de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations ) impose d’inscrire la GEMAPI parmi les compétences de la Communauté de Communes.


  7. ✓La commission d’évaluation des transferts de charges (C. L. E. T. C.) propose le montant suivant pour la commune d’Avoine .

  8. 2 415 683 € majoré de 4 100 € concernant les sorties scolaires soit 2 419 783 €.


  10. ✓Un avenant concernant le développement du service urbanisme est également soumis à l’apporbation du conseil.


  12. Pour ces quatre délibérations, nous avons voté «pour»


  1. Puce Délégations de signatures

  2. Il est proposé de modifier les délégations de signatures faites au Maire.

  3. Les modifications portent sur :

  4. ‣la création, la modification ou la suppression de régies comptables.

  5. ‣Le renouvellement de l’adhésion aux associations dont la commune est membre.

  6. ‣L’autorisation de solliciter l’attribution de subventions.


  8. Nous avons voté «pour»


  10. Puce Adhésion au service de paiement en ligne

  11. Il est soumis au conseil l'acception de la convention d’adhésion au service de paiement en ligne concernant la cantine scolaire.


  1. Nous avons voté «pour»


  3. Puce Convention de dématérialisation du contrôle de légalité

  4. Il convient d’adopter la convention avec la sous préfecture afin de permettre la transmission dématérialisée des documents au contrôle de légalité.


  6. Nous avons voté «pour»


  8. Puce Cession de parcelles

  9. Il est proposé au conseil d’accepter la cession des parcelles suivantes situées aux Bonnes Grenier

  10. ‣AM 1005 de 1000 m2 pour un montant de 45 000 €

  11. ‣AM 1006 de 468 m2 pour un montant de 21 060€

  12. ‣AM  1007 de 1000 m2 pour un montant de 45 000 €


  14. Mr Klimczak demande si ces parcelles sont viabilisées

  15. Mr Desblaches lui répond que les réseaux passent en limite de propriété à l'exception du gaz de ville.


  17. Nous avons voté «pour»


  19. Puce Acquisitions de parcelles

  20. Il est proposé au conseil d’approuver l'acquisition des parcelles suivantes

  21. ‣AK 542 de 971 m2

  22. ‣AK 613 de 903 m2


  24. La transaction est fixée sur la base de 35 /m2 soit 63 000 €


  26. Nous avons voté «pour»


  28. PuceAvenants

  29. Il est demandé au conseil d’approuver les avenants suivants :


  31. ‣Réhabilitation du commerce 13/13 bis rue des Roches

  32. Avenant de 1 217,09 € sur le lot charpente/couverture concernant le remplacement de solives défectueuses sous le porche, la pose d’un plancher sur les solives et le nettoyage du grenier.


  34. ‣Réhabilitation du bâtiment situé 22 rue Marcel Vignaud

  35. Afin de permettre la réalisation de ce projet, Val Touraine Habitat sollicite une participation supplémentaire de 30 000 € afin d’équilibrer le budget.


  37. Pour ces deux délibérations, nous avons voté «pour»


  39. Puce Ouverture des commerces le dimanche

  40. Le code du travail donne compétence au maire pour accorder aux commerces la possibilité d’ouvrir exceptionnellement le dimanche.

  41. Mr Godoy suggère les dimanches  24 et 31 décembre 2017.

  42. Nous avons voté «pour»


  44. Puce Festivité de Noël

  45. Il est demandé au conseil d’approuver le contrat avec Alexandre Tinten pour la location d’un manège pour enfant du 4 au 9 décembre 2017

  46. Nous avons voté «pour»


  48. Puce Culture

  49. Il est demandé au conseil d’approuver les deux contrats suivants :

  50. ‣ avec Artmada productions pour la présentation du Trio Rosenberg le 18 novembre 2017 d’un montant de 8 967,50 €

  51. ‣et JHD Productions pour le concert d’Ala.Ni le 16 décembre 2017 d’un montant de 5 275 €

  52. Pour ces deux contrats, nous avons voté «pour»



  55. PuceQuestions diverses



  2. Mr Sorais fait remarquer que Rue de la Tranchée, les plots protégeants la piste cyclables n’ont pas d’effet, puisque l'accès des véhicules restent possible.

  3. Il demande également pourquoi un dépôt de terre a été effectué sur une parcelle municipale Rue de la Tranchée.

  4. Mr Godoy lui répond qu’il va demander à Mme Menon (Policière Municipale) d’aller sur place constater ce qu’il en est.


  6. Mme Auroux interpelle le maire sur la présence de deux caravanes à proximité du stade de foot.

  7. Mr Godoy lui précise que seule une caravane reste implantée à cet endroit.


  9. Mr Charrier demande des explications sur la différence constatée entre les bilans du festival Avoine Zone Groove distribués en conseil municipal et en commission.

  10. Mr Godoy lui répond que la différence d’environ 50 000 € correspond au frais de SACEM non encore versés, puis il précise que le dossier concernant le Centre Equestre est «toujours en cours d’instruction»



  13. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.